Avis de marché (2025-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Parcours collaborateur »
Numéro de référence: 2025_ATLAS_AO_DEV_07
Brève description:
“Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Parcours collaborateur »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04
Régional
3 DROM : Guadeloupe, Martinique et Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT 2 - Thématique Recrutement, integration et développement du capital humain - modules 01 à 04
Régional
1 DROM : La Réunion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LOT 3 - Thématique Transmission des compétences
Régional
1 DROM : La Réunion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LOT 4 - Thématique Transmission des compétences -
Régional
3 régions :
Auvergne-Rhône-Alpes, PACA et Corse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“LOT 5 - Thématique Transmission des compétences
Régional
3 régions :
Grand Est et Bourgogne Franche Comté” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires sont dans l'obligation d'exercer l'activité Organisme de formation et doivent être certifiés Qualiopi dès la remise des offres.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-140267 (2025-03-03)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 130 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025_ATLAS_AO_DEV_07
Date de conclusion du contrat: 2025-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 140 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Camembear
Numéro d'enregistrement national: 90934916900013
Code postal: 76420
Commune postale: Bihorel
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 140 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 140 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 160 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gipal formation
Numéro d'enregistrement national: 18693013700044
Code postal: 69624
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 386 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa entreprises
Numéro d'enregistrement national: 82409268800228
Code postal: 21800
Commune postale: Chevigny st-sauveur
Région: Côte-d’Or🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: yzouba@opco-atlas.fr📧
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu’à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou à défaut d’un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2026/S 064-224238 (2026-03-31)