ACSE ALSACE (67-68-90) travaux de débroussaillage mécanique
SNCF Réseau
le maintien à niveau des dépendances vertes du réseau sur un nombre d’années déterminé dans le plan de gestion pluriannuel existant ; - l’entretien courant nécessaire à la pérennisation des parties du réseau étant déjà en situation cible ou l’ayant atteinte ; - la maintenance courantes des infrastructures telles que les voies de service, les pistes, les passages à niveau, les ouvrages d’art, etc… - une maintenance en point à temps, pour répondre aux demandes urgentes pouvant émaner des tiers, des entreprises ferroviaires ou faisant suite à des évènements météorologiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Alsace › Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACSE ALSACE (67-68-90) travaux de débroussaillage mécanique
Numéro de référence: 2023DOS1053826
Brève description:
“le maintien à niveau des dépendances vertes du réseau sur un nombre d’années déterminé dans le plan de gestion pluriannuel existant ; - l’entretien courant...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: ACSE ALSACE (67-68-90) travaux de débroussaillage mécanique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Voir Notice descriptive jointe au marché”
Informations complémentaires:
“En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2030-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“3 renouvellements de 12 mois”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“HAUT-RHIN et Territoire de BELFORT”
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
“Qualif SNCF 05001(ASP et annonce des circulations)”
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont actualisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir la Notice Descriptive”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guy DE SCHYNKEL
Courrier électronique: guy.deschynkel@sncf.fr 📧
Téléphone: 00 00 00 00 00 📞
URL: http://www.groupe-sncf.com/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La société SNCF Réseau, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte”
Organe de révision
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guy DE SCHYNKEL
Courrier électronique: guy.deschynkel@sncf.fr 📧
Téléphone: 00 00 00 00 00 📞
URL: http://www.groupe-sncf.com/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 034-106646 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACSE ALSACE (67-68-90) travaux de débroussaillage mécanique
Numéro de référence: 2023DOS1053826
Brève description:
“le maintien à niveau des dépendances vertes du réseau sur un nombre d’années déterminé dans le plan de gestion pluriannuel existant ; - l’entretien courant...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne: ACSE ALSACE (67-68-90) travaux de débroussaillage mécanique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Voir Notice descriptive jointe au marché”
Informations complémentaires:
“En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2030-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“3 renouvellements de 12 mois”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“HAUT-RHIN et Territoire de BELFORT”
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:
“Qualif SNCF 05001(ASP et annonce des circulations)”
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont actualisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir la Notice Descriptive”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guy DE SCHYNKEL
Courrier électronique: guy.deschynkel@sncf.fr 📧
Téléphone: 00 00 00 00 00 📞
URL: http://www.groupe-sncf.com/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La société SNCF Réseau, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte”
Organe de révision
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guy DE SCHYNKEL
Courrier électronique: guy.deschynkel@sncf.fr 📧
Téléphone: 00 00 00 00 00 📞
URL: http://www.groupe-sncf.com/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 034-106646 (2025-02-17)
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