Les présents accords-cadres ont pour objet majoritairement d'assurer, sur tout le territoire de la ville de Lyon, la pose, dépose, stockage de panneaux lourds, de kits de signalisation et de panneaux légers (lot 1) et la fourniture, livraison, et maintenance de panneaux de signalisation et panneaux spécifiques pour la Ville de Lyon (lot 2). Ils sont conclus pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au 31/01/2028. Ils sont reconductibles deux fois une année selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans le détail de chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, maintenance, pose et dépose de panneaux de signalisation
Numéro de référence: A5CPAM10092
Brève description:
“Les présents accords-cadres ont pour objet majoritairement d'assurer, sur tout le territoire de la ville de Lyon, la pose, dépose, stockage de panneaux...”
Brève description
Les présents accords-cadres ont pour objet majoritairement d'assurer, sur tout le territoire de la ville de Lyon, la pose, dépose, stockage de panneaux lourds, de kits de signalisation et de panneaux légers (lot 1) et la fourniture, livraison, et maintenance de panneaux de signalisation et panneaux spécifiques pour la Ville de Lyon (lot 2).
Ils sont conclus pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de leur date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au 31/01/2028.
Ils sont reconductibles deux fois une année selon les modalités définies au CCAPC.
Ils sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans le détail de chaque lot
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière📦
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Pose, dépose, stockage de panneaux lourds, de kits de signalisation et de panneaux légers”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 est conclu pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au...”
Informations complémentaires
Le présent lot 1 est conclu pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au 31/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Montant maximum de 3 000 000 euro(s) H.T pour la période initiale.
- Montant maximum de 1 500 000 euro(s) H.T pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'expiration des accords-cadres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison, maintenance de panneaux de signalisation et panneaux spécifiques”
Informations complémentaires:
“Le présent lot 2 est conclu pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au...”
Informations complémentaires
Le présent lot 2 est conclu pour une période initiale à compter du 01/02/2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure (date d'effet), jusqu'au 31/01/2028.
Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :
- Montant maximum de 220 000 euro(s) H.T pour la période initiale.
- Montant maximum de 110 000 euro(s) H.T pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause sociale, dont les modalités sont définies au CCAPC, est prévue pour le lot 1”
“Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin des accords-cadres sont prévisionnelles.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les...”
Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin des accords-cadres sont prévisionnelles.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le documents du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: ED2B7697-CBBE-48DC-13E38C3350D38ECB
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: ED2B76A5-99FC-A19D-14C4EE8DDC4F1175
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-360142 (2025-06-02)
Avis d'attribution de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 220 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Q7301a
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Pose, dépose, stockage de panneaux lourds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe helios
Numéro d'enregistrement national: 1657403-1-1-1
Adresse postale: Imp Louis Verd
Code postal: 69540
Commune postale: Irigny
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhone@groupe-helios.com📧
Téléphone: 0472390606📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 1657403-1-2-1
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Code postal: 39400
Commune postale: Morez
Région: Jura🏙️
Courrier électronique: sg69@signauxgirod.com📧
Téléphone: 0384347597📞
“Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ».
« Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B917370F-9C1A-A429-B952E2040AFE089F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B9173746-960B-853B-DC3A0EEF66FB771B
Source: OJS 2025/S 241-832462 (2025-12-12)