ACQUISITION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATÉRIEL DE CUISINE POUR LES COLLÈGES PUBLICS DES HAUTES-PYRÉNÉES

Département des Hautes Pyrénées

Accord-cadre à bons de commande alloti en 3 lots avec un maximum 1 350 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché (soit maximum annuel pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT, lot 2 : 150 000 euro(s) HT, lot 3 : 200 000 euro(s) HT). Aucune variante autorisée. Conclu pour 1 an, reconductible 2 ans, toutes périodes confondues est de 3 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-14 Avis de marché
2025-04-10 Avis de marché
2025-08-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de matériel de cuisine pour les collèges publics des hautes-pyrénées
Numéro de référence: F25DEB004
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande alloti en 3 lots avec un maximum 1 350 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché (soit maximum annuel pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT, lot 2 : 150 000 euro(s) HT, lot 3 : 200 000 euro(s) HT). Aucune variante autorisée. Conclu pour 1 an, reconductible 2 ans, toutes périodes confondues est de 3 ans
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine industrielle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Matériels de cuisine préparations chaudes
Description du marché: Matériels de cuisine préparations chaudes
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle 📦
Adresse postale: dans les Collèges Publics des Hautes-Pyrénées
Code postal: 65000
Ville: Département des Hautes Pyrénées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-17 📅
Date de fin: 2026-07-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Matériels de cuisine préparations froides
Description du marché: Matériels de cuisine préparations froides
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Matériel de Laverie
Description du marché: Matériel de Laverie
Produits/services supplémentaires: Matériel de lavage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (17/07/2025)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 37132
Adresse postale: Hotel du département
7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PÉLIEU Michel
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: 0562567865 📞
URL: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1614259 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1614259 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Budget de la collectivité
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: CBA8E264-B35B-3356-0C9D54F286F259A8
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-172004 (2025-03-14)
Avis de marché (2025-04-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-29 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-29 12:05:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation juridique : Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 172004-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 42A18606-0496-7B86-DB39FA9C6E9EB189

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 15/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 29/04/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 29/04/2025 à 12h05 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ab475315-fe72-4957-ba7b-e6dca1a0f720-01
Source: OJS 2025/S 073-242752 (2025-04-10)
Avis d'attribution de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 350 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 2.1-Gestion et recyclage des matériels (circuit et traitement) (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2.2-Performances en matière de protection de l'environnement (en points)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): 2.3-Délai de livraison (le délai maximum sera de 30 jours ouvrés) Ce délai est à renseigner dans l'acte d'engagement (en points)
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): 1.1-Détail Quantitatif Estimatif (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): 1.2-Remise sur catalogue (en points)
Critère de coût (pondération): 15

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250088
Date de conclusion du contrat: 2025-07-30 📅
Titre: Matériels de cuisine préparations chaudes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Dimac
Numéro d'enregistrement national: 1614259-1-1-1
Adresse postale: 12t Rue Du Troumousse
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0562944695 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cima
Numéro d'enregistrement national: 1614259-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Ampere
Code postal: 65320
Commune postale: Borderes Sur L'Echez
Téléphone: 0562366539 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1614259-1-3-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 2 périodes d'1 an). La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CBC5AACA-E14E-5BDA-E4267F4B769F536A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: CBC5AADF-9DE9-12CA-F29173E873A032B2
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Source: OJS 2025/S 162-555835 (2025-08-25)