Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.

CNRS Délégation Alsace

Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-09 Avis de marché
2025-05-22 Avis de marché
2026-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Numéro de référence: 2025-04
Brève description:
Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes de refroidissement de gaz 📦
Description
Identifiant interne: 2025-04
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix fermes (les prix sont actualisables pour les tranches optionnelles). Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192­10 du CCP. Une Avance de 30% du montant TTC du marché pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191­3 du CCP. Paiement par acompte à la livraison (60% du montant). les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142­19 et R2142­20 du CCP.
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: 1, rue Blaise Pascal
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 38 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à chiffrage obligatoire et des tranches optionnelles : - PSE à chiffrage obligatoire n°1 : livraison de l'équipement (incoterm DDP) Le choix de retenir ou non les PSE se fera uniquement à la notification du marché au titulaire. - Tranche optionnelle 1 : contrat de maintenance préventive pour une durée de 3 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale - Tranche optionnelle 2 : contrat de maintenance curative pour une durée de 2 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale Les tranches optionnelles pourront être affermies dans un délai maximum de 24 mois à compter de la notification de la décision d’admission de l’équipement objet de la tranche ferme
Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais d'exécution
Performance environnementale
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: CNRS _ Institut de chimie
1 rue Blaise Pascal

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Non applicable

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Alsace
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Adresse postale: CNRS Délégation Alsace
23 rue du Loess
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0388106864 📞
URL: https://www.alsace.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729109&orgAcronyme=f2h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729109&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729109&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729109&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161­4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: Tribunal administratif
31 Av. de la Paix, 67000 Strasbourg
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551­1 à L. 551­12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551­13 à L. 551­23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551­7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn­et­Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521­1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-238168 (2025-04-09)
Avis de marché (2025-05-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de réception des offres suite à réception d'une question ( nouvelle date: 02/06/2025 à 12h)
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 238168-2025
Source: OJS 2025/S 099-335062 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système cryofree pour un spectromètre RPE
Brève description:
Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système cryofree pour un spectromètre RPE
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 213 270 EUR 💰
Description
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: CNRS - Institut de chimie UMR 7177
Informations sur les options
Description des options:
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage obligatoire: Livraison de l’équipement (incoterm DDP) et une variante (en complément de l'offre de base) concerne le point suivant : - Refroidissement : possibilité de proposer une ou des solutions techniques différentes (point 2.B du CCTP)
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'installation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix fermes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique et aux Conditions Particulières d'Achat. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acomptes selon les Conditions Particulières d'Achat. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Afficher plus
Adresse postale: CNRS -Institut de chimie, UMR 7177
Ville: Strasbourg

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 335062-2025
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Titre: Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système cryofree pour un spectromètre RPE
Adresse du marché: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 213 270 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de CRYOGENIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cryogenic
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryogenic
Numéro d'enregistrement national: 538888184
Département: Cryogenic
Adresse postale: 6 Acton Park Industrial Estate
Code postal: W3 7QE
Commune postale: London
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: sales@cryogenic.co.uk 📧
Téléphone: +44208 743 6049 📞
Fax: +44 208 749 5315 📠
URL: https://www.cryogenic.co.uk/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Pole Achats Marches
Point de contact: Pole achat marchés
Fax: 0388106864 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 335062-2025
ID du document de législation fiscale: unused-id
ID du document de législation environnementale: unused-id
ID du document de législation sur l'emploi: unused-id

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat est un marché à tranche passé en application des articles R 2113 à R2113-6 du Code de la commande publique. - Tranche ferme : Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système «cryofree » pour un spectromètre RPE, hors livraison (incoterm EXW sortie usine) - Tranche optionnelle n°1 : contrat de maintenance préventive pour une durée de 3ans à l’issue de la fin de la garantie initiale. - Tranche optionnelle n°2 : contrat de maintenance curative pour une durée de 2 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Département: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Point de contact: Greffe du TA
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +333388212323 📞
Fax: +333388212323 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Département: Pole Achats Marches
Point de contact: Pole achat marchés
Fax: 0388106864 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le marché (n° 2025-04) a été signé le 29/09/2025 et notifié le 02/10/2025. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn­ et ­Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg, après une demande écrite adressée par courriel à sfc.achat­marche@alsace.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-­vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 073-257825 (2026-04-14)