Avis de marché (2025-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Numéro de référence: 2025-04
Brève description:
“Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes de refroidissement de gaz📦 Description
Description du marché:
“Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.”
Informations complémentaires:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix fermes (les prix sont actualisables pour les tranches...”
Informations complémentaires
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix fermes (les prix sont actualisables pour les tranches optionnelles).
Paiement à 30 jours conformément à l'article R.219210 du CCP. Une Avance de 30% du montant TTC du marché pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.21913 du CCP. Paiement par acompte à la livraison (60% du montant). les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement
conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R214219 et R214220 du CCP.
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Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 38 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à chiffrage obligatoire et des tranches optionnelles :
- PSE à chiffrage obligatoire n°1 :...”
Description des options
Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à chiffrage obligatoire et des tranches optionnelles :
- PSE à chiffrage obligatoire n°1 : livraison de l'équipement (incoterm DDP)
Le choix de retenir ou non les PSE se fera uniquement à la notification du marché au titulaire.
- Tranche optionnelle 1 : contrat de maintenance préventive pour une durée de 3 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale
- Tranche optionnelle 2 : contrat de maintenance curative pour une durée de 2 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale
Les tranches optionnelles pourront être affermies dans un délai maximum de 24 mois à compter de la notification de la décision d’admission de l’équipement objet de la tranche ferme
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729109&orgAcronyme=f2h
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: Tribunal administratif
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: Tribunal administratif
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CNRS Délégation Alsace
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Adresse postale: CNRS Délégation Alsace
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr📧
Téléphone: 0388106864📞
URL: https://www.alsace.cnrs.fr/fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits
à l'encontre de la procédure ou du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits
à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé
précontractuel prévu aux articles L.5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit
depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles
L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours
de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n°
358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article
L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-238168 (2025-04-09)
Avis de marché (2025-05-22) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Modification de la date limite de réception des offres suite à réception d'une question ( nouvelle date: 02/06/2025 à 12h)”
Source: OJS 2025/S 099-335062 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2026-04-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système cryofree pour un spectromètre RPE
Brève description:
“Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système cryofree pour un spectromètre RPE”
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 213 270 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système cryofree pour un spectromètre RPE” Informations sur les options
Description des options:
“La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage obligatoire: Livraison de l’équipement...”
Description des options
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d’une prestation supplémentaire éventuelle à chiffrage obligatoire: Livraison de l’équipement (incoterm DDP) et une variante (en complément de l'offre de base) concerne le point suivant :
- Refroidissement : possibilité de proposer une ou des solutions techniques différentes (point 2.B du CCTP)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison et d'installation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 335062-2025
Date de conclusion du contrat: 2025-09-29 📅
Titre: Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système cryofree pour un spectromètre RPE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 213 270 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cryogenic
Numéro d'enregistrement national: 538888184
Adresse postale: 6 Acton Park Industrial Estate
Code postal: W3 7QE
Commune postale: London
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: sales@cryogenic.co.uk📧
Téléphone: +44208 743 6049📞
Fax: +44 208 749 5315 📠
URL: https://www.cryogenic.co.uk/🌏
“Le contrat est un marché à tranche passé en application des articles R 2113 à R2113-6 du Code de la
commande publique.
- Tranche ferme : Acquisition,...”
Le contrat est un marché à tranche passé en application des articles R 2113 à R2113-6 du Code de la
commande publique.
- Tranche ferme : Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système «cryofree » pour un spectromètre RPE, hors livraison (incoterm EXW sortie usine)
- Tranche optionnelle n°1 : contrat de maintenance préventive pour une durée de 3ans à l’issue de la fin de la garantie initiale.
- Tranche optionnelle n°2 : contrat de maintenance curative pour une durée de 2 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +333388212323📞
Fax: +333388212323 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Adresse postale: Tribunal administratif de Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: +333388212323📞
Fax: +333388212323 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: 0388106864 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le marché (n° 2025-04) a été signé le 29/09/2025 et notifié le 02/10/2025. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le marché (n° 2025-04) a été signé le 29/09/2025 et notifié le 02/10/2025. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn et Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg, après une demande écrite adressée par courriel à sfc.achatmarche@alsace.cnrs.fr au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2026/S 073-257825 (2026-04-14)