Les présents marchés ont pour objet l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions noir et blanc et couleur) ainsi que la maintenance du parc de photocopieurs existant pour la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois. La maintenance des photocopieurs (nouvelles acquisitions et existants) inclut l'entretien du matériel, les dépannages, les pièces détachées, la main d'oeuvre, la fourniture des consommables à l'exception du papier, sans forfait copie. Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers permettant la mise en oeuvre et la gestion des ressources de ces matériels. La consultation est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de service, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des marchés est fixée à 1 980 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions
Numéro de référence: SI2503
Brève description:
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions noir et blanc et couleur) ainsi que la maintenance du parc de photocopieurs existant pour la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois. La maintenance des photocopieurs (nouvelles acquisitions et existants) inclut l'entretien du matériel, les dépannages, les pièces détachées, la main d'oeuvre, la fourniture des consommables à l'exception du papier, sans forfait copie. Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers permettant la mise en oeuvre et la gestion des ressources de ces matériels.
La consultation est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de service, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.
Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des marchés est fixée à 1 980 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition et la maintenance de photocopieurs multifonctions noir et blanc et couleur) ainsi que la maintenance du parc de photocopieurs existant pour la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois. La maintenance des photocopieurs (nouvelles acquisitions et existants) inclut l'entretien du matériel, les dépannages, les pièces détachées, la main d'oeuvre, la fourniture des consommables à l'exception du papier, sans forfait copie. Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers permettant la mise en oeuvre et la gestion des ressources de ces matériels.
La consultation est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de service, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.
Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux deux lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 ans, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximale des marchés est fixée à 1 980 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien de photocopieurs📦
Valeur estimée hors TVA: 1 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions neufs et reconditionnés
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers permettant la mise en oeuvre et la gestion des ressources de ces matériels. L'ensemble « progiciel + matériel » est ci-après dénommé matériel
Le marché d'acquisition comprend également la fourniture d'enrichissements techniques et d'accessoires associés aux photocopieurs, ainsi que les progiciels et la concession de droit d'usage de ces derniers permettant la mise en oeuvre et la gestion des ressources de ces matériels. L'ensemble « progiciel + matériel » est ci-après dénommé matériel
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel du marché est fixé à 300 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 92300
Ville: Levallois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du second semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché prendra effet à compter de sa notification. Les prestations débuteront le 01 janvier 2026, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 31 décembre 2026.
Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ce marché pourra être reconduit de façon tacite, du 1er janvier jusqu'au 31 décembre, dans la limite de 3 fois
Le présent marché prendra effet à compter de sa notification. Les prestations débuteront le 01 janvier 2026, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure et ce, jusqu'au 31 décembre 2026.
Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ce marché pourra être reconduit de façon tacite, du 1er janvier jusqu'au 31 décembre, dans la limite de 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les présents marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.
Ils pourront faire l'objet de marchés de prestations similaires conformément à l'article R2122-7
du code
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance du parc de photocopieurs multifonctions existants
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Description du marché:
La maintenance des photocopieurs (nouvelles acquisitions et existants) inclut l'entretien du matériel, les dépannages, les pièces détachées, la main d'oeuvre, la fourniture des consommables à l'exception du papier, sans forfait copie
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel du marché est fixé à 195 000 euro(s) Htva, sans montant minimum
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Levallois Perret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-26 12:00:00 📅
Lieu: Levallois Perret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration indiquant les effectifs du candidat ;
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Présentation d'une liste des principales prestations de services réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché
Présentation d'une liste des principales prestations de services réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :
- https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/
- www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront se voir attribuer un ou plusieurs lots. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement.
Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ».
Date limite pour poser les questions : 15/09/25 à 12h00
Date limite de réponse aux questions : 19/09/25
Les critères de jugement des offres comportent des sous -critères. Cf. Chapitre 4 du Rc
Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :
- https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/
- www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront se voir attribuer un ou plusieurs lots. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement.
Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ».
Date limite pour poser les questions : 15/09/25 à 12h00
Date limite de réponse aux questions : 19/09/25
Les critères de jugement des offres comportent des sous -critères. Cf. Chapitre 4 du Rc
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: F87DEA28-A3C9-CE9D-987FAF5E7DE6759E
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-560211 (2025-08-26)
Avis d'attribution de marché (2026-02-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 980 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 980 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Si2503
Date de conclusion du contrat: 2025-11-12 📅
Titre: Acquisition Et Maintenance De Photocopieurs Multifonctions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 980 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Nom et adresse du contractant
Nom: Sharp business systems france
Numéro d'enregistrement national: 1690411-1-1-1
Adresse postale: 22 Av Des Nations
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Région: Seine-Saint-Denis
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dnmp.sbsf@sharp.eu📧
Téléphone: 01 49 90 34 00📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Nom et adresse du contractant
Nom: Koesio centre est
Numéro d'enregistrement national: 1690411-1-2-1
Adresse postale: 514 Rue Jean Bertin
Code postal: 45770
Commune postale: Saran
Région: Loiret
🏙️
Courrier électronique: marches.cee@koesio.com📧
Téléphone: 02 38 52 38 52📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 560211-2025
Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum :
Lot n°1 : 300 000 euro(s) Htva dont 30 000 euro(s) Htva réservé à la Caisse des Ecoles,
Lot n°2 : 195 000 euro(s) Htva dont 15 000 euro(s) Htva réservé à la Caisse des Ecoles
Les marchés prendront effet à compter de leur notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Ils pourront être reconduits de façon tacite, du 1er janvier jusqu'au 31 décembre, dans la limite de 3 fois.
Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin.
Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66
Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximums annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum :
Lot n°1 : 300 000 euro(s) Htva dont 30 000 euro(s) Htva réservé à la Caisse des Ecoles,
Lot n°2 : 195 000 euro(s) Htva dont 15 000 euro(s) Htva réservé à la Caisse des Ecoles
Les marchés prendront effet à compter de leur notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Ils pourront être reconduits de façon tacite, du 1er janvier jusqu'au 31 décembre, dans la limite de 3 fois.
Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin.
Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66