L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin d'optimiser le processus d'achat des véhicules légers et utilitaires, le SMTVD opte pour la mise en place d'un marché à bons de commande d'une durée de deux (2) ans. Le marché est alloti
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
Avis de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et la maintenance de véhicules légers et utilitaires
Numéro de référence: 2026MABVEH
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afin d'optimiser le processus d'achat des véhicules légers et utilitaires, le SMTVD opte pour la mise en place d'un marché à bons de commande d'une durée de deux (2) ans.
Le marché est alloti
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Valeur estimée hors TVA: 417 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“véhicules utilitaires type fourgonnette 2/3 places - boite de vitesse manuelle<br/>”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-22 📅
Date de fin: 2028-02-22 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“camionnette double cabine 6 places à benne basculante<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“véhicule type mule (4x4)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“véhicule particulier 5 places hybride<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Véhicule 4 roues motrices de type "pick-up"<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Numéro d'enregistrement national: C5C411D9-9BE4-F64B-AEE714979CE1FAC0
Adresse postale: 12 Rue des Citronniers
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Téléphone: 0596716667📞
Fax: 0596631008 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Numéro d'enregistrement national: C5C411E8-9036-44E2-9BA489ED34A03B62
Adresse postale: 12 Rue des Citronniers
Code postal: 97271
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Téléphone: 0596716667📞
Fax: 0596631008 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-848401 (2025-12-17)