Acquisition des fournitures et consommables pour l'entretien des bâtiments de la ville de Saint-Denis
Ville de Saint-Denis
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu pour une première période, commençant entre fin avril et fin septembre selon les lots et se terminant le 26 avril 2026. Il est renouvelable trois fois par période d'un an. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans et décomposé en sept (07) lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois d'œuvre › Produits du bois
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Panneaux
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-14 | Avis de marché |
| 2025-02-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition des fournitures et consommables pour l'entretien des bâtiments de la ville de Saint-Denis
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bois et panneaux de menuiseries
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Bois
📦
Produits/services supplémentaires: Panneaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU et du site internet de commande (20%), - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air …).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Materiel de plomberie
Description du marché:
Produits/services: Matériel de plomberie
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%) - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE).
- Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures d'electricite
Description du marché:
Produits/services: Électricité
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%). - des délais de livraison (10%) : délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE.
Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Metallerie - serrurerie
Description du marché:
Produits/services: Serrurerie
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, , et du site internet de commande (20%), - des délais de livraison (10%) : délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE).
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Quincailleries diverses
Description du marché:
Produits/services: Articles de quincaillerie
📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%), - des délais de livraison (10%) : délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture et revetements
Description du marché:
Produits/services: Peintures
📦
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%). - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie
Description du marché:
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
📦
Nature complémentaire du marché: Services
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%). - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert - (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@tribunaladministratif.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr// 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-032114 (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition des fournitures et consommables pour l'entretien des bâtiments de la ville de Saint-Denis
Numéro de référence:
202501060857
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu pour une première période, commençant entre fin avril et fin septembre selon les lots et se terminant le 26 avril 2026.
Il est renouvelable trois fois par période d'un an. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans et décomposé en sept (07) lots.
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Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
202501060857-LOT 1
Titre: Bois et panneaux de menuiseries
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 20 000 Euros HT et un montant maximum de 100 000 Euros HT par période.
Il sera conclu à compter du 28/04/2025 ou sa date de notification si postérieure, jusqu'au 26 avril 2026 pour la première période puis reconductible 3fois par période d'un an.
La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.
En ce concerne le performance environnemental sur ce lot, le candidat devra fournir des informations sur la provenance du bois.
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Produits/services supplémentaires: Panneaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Technique Municipal,
10 avenue de Stalingrad
93200 Saint-Denis
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h à 11h 30 et de 13h 30 à 16h 30
Adresse postale: 10 avenue de Stalingrad
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU et du site internet de commande (20%), - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air …).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202501060857-Lot 2
Titre: Materiel de plomberie
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un minimum de 50 000 Euros HT et un montant maximum de 250 000 Euros HTpar période.
Il sera conclu à compter de 28/04/2025 ou date de notification si postérieure, jusqu'au 26 avril 2026 pour la première période puis reconductible 3fois par période d'un an.
La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Technique Municipal,
93200 Saint-Denis
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h à 11h 30 et de 13h 30 à 16h 30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%) - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE).
- Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202501060857-LOT 3
Titre: Fournitures d'electricite
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 110 000 Euros HT et un montant maximum de 400 000 Euros HT par période.
Il sera conclu à compter de 28/06/2025 ou date de notification si postérieure, jusqu'au 26 avril 2026 pour la première période puis reconductible 3fois par période d'un an. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu de livraison :
Centre Technique Municipal,
10 avenue de Stalingrad
93200 Saint-Denis
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h à 11h 30 et de 13h 30 à 16h 30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%). - des délais de livraison (10%) : délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE.
Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202501060857-LOT 4
Titre: Metallerie - serrurerie
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 20 000 Euros HT et un montant maximum de 100 000 Euros HT par période.
Il sera conclu à compter de 28/04/2025 ou date de notification si postérieure, jusqu'au 26 avril 2026 pour la première période puis reconductible 3fois par période d'un an. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Technique Municipal,
10 avenue de Stalingrad
93200 Saint-Denis
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h à 11h 30 et de 13h 30 à 16h 30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, , et du site internet de commande (20%), - des délais de livraison (10%) : délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202501060857-LOT 5
Titre: Quincailleries diverses
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 40 000 Euros HT et un montant maximum de 200 000 Euros HT par période.
Il sera conclu à compter de 28/06/2025 ou date de notification si postérieure jusqu'au 26 avril 2026 pour la première période puis reconductible 3fois par période d'un an. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.
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Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%), - des délais de livraison (10%) : délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
202501060857- LOT 6
Titre: Peinture et revetements
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 20 000 Euros HTmontant maximum de 60 000 Euros HT par période.
Il sera conclu à compter de 22/09/2025 ou date de notification si postérieure , jusqu'au 26 avril 2026 pour la première période puis reconductible 3fois par période d'un an. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%). - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Performance environnementale (10%): Analysée au regard du cadre de Réponse concernant les éléments de la qualité environnementale des produits, la provenance des produits notamment du bois pour le lot 1, des descriptions des mesures mises en oeuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité liée au marché (gestion des déchets, le circuit des emballages, réduire leurs consommations en eau et énergie dans les processus de fabrication, type de transport, le kilométrage, motorisation, Crit'Air etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
202501060857- LOT 7
Titre: Maçonnerie
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum de 10 000 Euros HT et un montant maximum de 40 000 Euros HT par période.
Il sera conclu à compter de 28/04/2025 ou date de notification si postérieure, jusqu'au 26 avril 2026 pour la première période puis reconductible 3fois par période d'un an. La durée totale des marchés ne pouvant excéder 4 ans.
Afficher plus
Nature complémentaire du marché: Services
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (30%), analysée au regard : - des variétés des gammes proposées, de la quantité moyenne de stockage des produits proposés DQE-BPU, et du site internet de commande (20%). - des délais de livraison (10%) ( délai maximum de 10 jours ouvrés mais le candidat peut proposer un délai inférieure à mentionner dans l'AE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre Technique Municipal
10 avenue de Stalingrad
93200 Saint-Denis
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h à 11h 30 et de 13h 30 à 16h 30
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert - (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacités financières : au regard de la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.: CF. RC
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- capacités techniques
-capacités professionnelles: CF. RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-denis
Numéro d'enregistrement national:
92993941100013
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-denis cédex 01
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: 0149336879 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@tribunaladministratif.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr// 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délais et voies de recours:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat :(articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative).
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci
(dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) .
- Recours en contestation de la validité du contrat: conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à
défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-032114 (2025-01-14)
Avis de marché (2025-02-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7fdfb13c-fd42-4295-b2ec-bbc0e4663ac7-01
Source: OJS 2025/S 030-095913 (2025-02-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Report de la date limite des remise des plis au 25/02/2025 à 17h 00.
Cette modification concerne l'ensemble des lots de ce marché.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7fdfb13c-fd42-4295-b2ec-bbc0e4663ac7-01
Source: OJS 2025/S 030-095913 (2025-02-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)
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