L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début d'exécution des lots indiquée dans le présent avis est indicative
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.
Avis de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Numéro de référence: 2025-AP2A-MS-VEHIC
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La date de début d'exécution des lots indiquée dans le présent avis est indicative
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de fourgons d'occasion<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de fourgons neufs <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition de fourgonnettes d'occasion<br/>”
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition de fourgonnettes neuves<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers d'occasion<br/>”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers neufs<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-14 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La date de début d'exécution indiquée dans le présent avis est indicative. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du...”
Conditions d'exécution du contrat
La date de début d'exécution indiquée dans le présent avis est indicative. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A04328FB-017D-A0DD-B806307917715FB1
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A043290C-B5AB-3474-5BDAA65E942487A0
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571193 (2025-08-29)