Les candidats peuvent présenter au maximum 3 variantes pour les lots n°1 et n°3, et 1 variante pour les lots n°2 et n°4 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au CCTP. Pour les lots n°1 et n°3 : l'offre de base : 3 véhicules/matériels neufs ; la variante n°1 : 2 véhicules/matériels neufs et 1 véhicule/matériel d'occasion ; la variante n°2 : 1 véhicule/matériel neuf et 2 véhicules/matériels d'occasion ; la variante n°3 : 3 véhicules/matériels d'occasion. Pour les lots n°2 et n°4 : l'offre de base : 1 véhicule/matériel neuf ; la variante n°1 : 1 véhicule/matériel d'occasion. Pour le lot n°5, les variantes ne sont pas autorisées. Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission complète des fournitures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-06.
Avis de marché (2025-01-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
Numéro de référence: 24PARC03
Brève description:
“Les candidats peuvent présenter au maximum 3 variantes pour les lots n°1 et n°3, et 1 variante pour les lots n°2 et n°4 (=offres alternatives à la solution...”
Brève description
Les candidats peuvent présenter au maximum 3 variantes pour les lots n°1 et n°3, et 1 variante pour les lots n°2 et n°4 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants :
Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au CCTP.
Pour les lots n°1 et n°3 :
l'offre de base : 3 véhicules/matériels neufs ;
la variante n°1 : 2 véhicules/matériels neufs et 1 véhicule/matériel d'occasion ;
la variante n°2 : 1 véhicule/matériel neuf et 2 véhicules/matériels d'occasion ;
la variante n°3 : 3 véhicules/matériels d'occasion.
Pour les lots n°2 et n°4 :
l'offre de base : 1 véhicule/matériel neuf ;
la variante n°1 : 1 véhicule/matériel d'occasion.
Pour le lot n°5, les variantes ne sont pas autorisées.
Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission complète des fournitures
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“3 Camions châssis benne 16T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)”
Informations complémentaires:
“La date de début d'exécution fixée au 18/04/2025 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le...”
Informations complémentaires
La date de début d'exécution fixée au 18/04/2025 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus court, fixé par l'Acheteur (pour les véhicules d'occasion) ; le délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus long, fixé par l'Acheteur, est fixé à 8 mois (pour les véhicules neufs).
Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur)
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Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-18 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“1 Camion châssis 19T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“3 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuves ou d'occasion)”
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“1 saleuse portée à tapis de 6 m3 (porteur 19T) (neuve ou d'occasion)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“1 pelle à pneus 13 à 16T (neuve)”
Informations complémentaires:
“La date de début d'exécution du marché fixée au 18/04/2025 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (= délai de...”
Informations complémentaires
La date de début d'exécution du marché fixée au 18/04/2025 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (= délai de livraison), fixé par l'Acheteur; le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur).
Pour ce lot n°5, les variantes ne sont pas autorisées
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Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Pouvoir de la personne habilitée à engager la société” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
“Le délai de validité des offres de 6 mois correspond à 180 jours.
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la...”
Le délai de validité des offres de 6 mois correspond à 180 jours.
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation.
La date de début d'exécution du marché fixée au 18/04/2025 est prévisionnelle.
Pour les lots 1 à 4, le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus court, fixé par l'Acheteur (pour les véhicules d'occasion) ; le délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus long, fixé par l'Acheteur, est fixé à 8 mois (pour les véhicules neufs).
Pour le lot n°5, le délai souhaité d'exécution (= délai de livraison), fixé par l'Acheteur, est de 6 mois.
Pour chaque lot, le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 539BF2B1-FAA8-926C-09CBA1905F90C2D8
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 539BF2C6-B0EC-F7D7-E1B00FEBC58D60A1
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 004-005893 (2025-01-06)