Les candidats peuvent présenter au maximum 2 variantes pour les lots n°1 et n°2 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du présent marché. Pour les lots n°1 et n°2 : - l'offre de base : 2 véhicules/matériels neufs ; - la variante n°1 : 1 véhicule/matériel neuf et 1 véhicule/matériel d'occasion ; - la variante n°2 : 2 véhicules/matériels d'occasion. Pour le lot n°3 : les variantes ne sont pas autorisées pour ce lot. Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission complète des fournitures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
Avis de marché (2025-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et de matériels pour le Département de la Creuse
Numéro de référence: 25PARC04
Brève description:
“Les candidats peuvent présenter au maximum 2 variantes pour les lots n°1 et n°2 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter...”
Brève description
Les candidats peuvent présenter au maximum 2 variantes pour les lots n°1 et n°2 (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants :
Chaque véhicule et/ou matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du présent marché.
Pour les lots n°1 et n°2 :
- l'offre de base : 2 véhicules/matériels neufs ;
- la variante n°1 : 1 véhicule/matériel neuf et 1 véhicule/matériel d'occasion ;
- la variante n°2 : 2 véhicules/matériels d'occasion.
Pour le lot n°3 : les variantes ne sont pas autorisées pour ce lot.
Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à l'admission complète des fournitures
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à benne basculante📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“2 Camions châssis benne 16T env. 4X2 (neuf ou d'occasion)”
Informations complémentaires:
“La date de début d'exécution fixée au 09/01/2026 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (=délai de livraison) le...”
Informations complémentaires
La date de début d'exécution fixée au 09/01/2026 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (=délai de livraison) le plus court, fixé par l'Acheteur (pour les véhicules d'occasion) ; le délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus long, fixé par l'Acheteur, est fixé à 8 mois (pour les véhicules neufs).
Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur)
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Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-09 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (nature et qualité des matériaux)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“2 saleuses portées à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuves ou d'occasion)”
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“1 épandeuse de lait de chaux (occasion)”
Informations complémentaires:
“La date de début d'exécution fixée au 09/01/2026 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (=délai de livraison), fixé...”
Informations complémentaires
La date de début d'exécution fixée au 09/01/2026 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution (=délai de livraison), fixé par l'Acheteur.
Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur).
Pour ce lot n°3, les variantes ne sont pas autorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Le délai de validité des offres de 6 mois correspond à 180 jours.
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 466169BD-065A-7B18-A6C82BE90943E834
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 466169D7-B047-3528-D597C26277EFE0C7
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-688202 (2025-10-16)