Acquisition de véhicules 32T ampliroll et 26T châssis fixe neufs et occasions munis de compacteur et robot compatible F90

Communauté de communes Le Grésivaudan

Le prix du marché est composé d'une partie forfaitaire pour le lot n°02 et d'une partie à prix unitaires pour le lot n°01. - Pour la partie à prix unitaires (Lot 01) : l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. - Pour la partie forfaitaire (Lot 02) : il s'agit d'un marché ordinaire

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-09 Avis de marché
2026-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules 32T ampliroll et 26T châssis fixe neufs et occasions munis de compacteur et robot compatible F90
Reference number: 25084PAV00
Brève description:
“Le prix du marché est composé d'une partie forfaitaire pour le lot n°02 et d'une partie à prix unitaires pour le lot n°01. - Pour la partie à prix unitaires...”    Afficher plus
Type de contrat: supplies
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Véhicule neufs 32t ampiroll ou 26t châssis fixe”
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des dispositions proposées en matière de service après-vente
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'ergonomie des véhicules proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des dispositifs mis en oeuvre pour la remontée des données d'exploitation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Véhicules 32t occasion”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du kilométrage du véhicule proposé
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d'enregistrement national: 1629
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: 0476080457 📞
Fax: 0476088561 📠
URL: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1752023 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1752023 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 256CABBE-D7F1-CD93-01C442ADF2C46420
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 256CABA0-A929-4C52-BD936A7764C2E043
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-823268 (2025-12-09)
Avis d'attribution de marché (2026-03-17)
Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25084pav01
Date de conclusion du contrat: 2026-02-05 📅
Titre: Véhicule neufs 32t ampiroll ou 26t châssis fixe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 832 058 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Nord engineering france
Numéro d'enregistrement national: 1752023-1-1-1
Adresse postale: 2405 Rte Des Dolines
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 383 150 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1752023-1-2-1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DDFEAC7F-ABFC-A22E-D11ED7103D2082B5
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DDFEAC70-D0A9-FF34-5B2D07E42E0A06AC
Source: OJS 2026/S 055-192226 (2026-03-17)