Acquisition de sacs en plastique 2025 à 2029-.

Métropole du Grand Nancy

Le marché est composé de 3 lots : -lot 1 : sacs transparents de 50 litres, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT, -lot 2 : sacs de 30 et 80 litres pour la collecte des déchets non recyclables, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT, -lot 3 : sacs neutres de 100 litres destinés à équiper les corbeilles de voirie type vigipirate, sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT, La durée des contrats est de 1 an à compter de la notification, renouvelables tacitement 3 fois. Les caractéristiques sont décrites dans les CCTPs de chacun des lots. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-24.

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-24	Avis de marché
2025-07-31	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de sacs en plastique 2025 à 2029-.
Numéro de référence: MGN_2025_019_SG
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Sacs transparents de 50 l
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sacs transparents de 50 l
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le renouvellement est prévu courant 2029

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Sacs de 30 et 80 l sacs pour la collecte des déchets non recyclables
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Sacs de 30 et 80 l sacs pour la collecte des déchets non recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Sacs neutres de 100 l pour équiper les corbeilles de voirie type vigipirate
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Sacs neutres de 100 l pour équiper les corbeilles de voirie type vigipirate
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: se reporter au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se reporter au règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national: 24540067600012
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36543 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36543 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu selon la technique particulière de l'achat de l'accord-cadre avec un montant maximum annuel en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour le lot 01 et lot 02; se reporter au règlement de consultation pour les modalités .Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons (3 rouleaux par modèle pour chaque lot). Ces échantillons ont un caractère obligatoire ; se reporter au règlement de consultation pour les modalités. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu selon la technique particulière de l'achat de l'accord-cadre avec un montant maximum annuel en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux CCTP.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour le lot 01 et lot 02; se reporter au règlement de consultation pour les modalités
.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons (3 rouleaux par modèle pour chaque lot).
Ces échantillons ont un caractère obligatoire ; se reporter au règlement de consultation pour les modalités.

Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-490325 (2025-07-24)

Avis de marché (2025-07-31)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 16:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Changement de la date limite de remise des plis
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
Autres informations complémentaires
délai supplémentaire accordé aux entreprises en raison des congés estivaux
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a24d19a2-be6e-41d8-a6dd-0c72707376a8-01
Source: OJS 2025/S 146-505943 (2025-07-31)

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