Avis de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits d'information et de signalétique de bâtiments (extérieure et/ou intérieure), de sites (stades, parcs, …).
Reference number: Arras2025S0044
Brève description:
“Acquisition de produits d'information et de signalétique de bâtiments (extérieure et/ou intérieure), de sites (stades, parcs, …).”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Supports d'informations📦
Valeur estimée hors TVA: 552 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Supports de produits d'information en groupement de commande avec le CCAS de la Ville d'Arras”
Informations complémentaires:
“Pour le lot n°01
Pour le lot 1, cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du...”
Informations complémentaires
Pour le lot n°01
Pour le lot 1, cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- CCAS
62 Rue des Trois Visages,
62000 Arras
Téléphone : 03 21 50 50 10
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Mairie d'Arras. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Conformément aux dispositions des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre avec marchés subséquents pour le lot 1, sans montant minimum annuel et avec un montant annuel maximum de 80 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Pour le lot 1, le délai d'exécution des marchés subséquents est déterminé par les bons de commande.
Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Critères Pondération
1-Prix des prestations 40%
Evalué sur la base du bordereau de positionnement
2-Valeur technique 60%
En fonction des annexes (panneaux 6 « tombés du ciel »), fournir une réponse au cas pratique indiquant (25 points):
Un descriptif détaillé de la prestation (processus de conception et fabrication)
Le temps nécessaire à la création, à l'exécution, à la fourniture d'un fichier numérique HD
Le nombre de jeux de corrections
Une visualisation détaillée et précise de l'apparence finale du support (25 points):
A partir des éléments du dossier « panneau 6 - tombés du ciel », nous vous demandons de récupérer les textes dans le fichier Indesign afin de créer, concevoir,effectuer une mise en forme graphique d' une bâche de format 4 m 50 x 1 m 50 m avec des oeillets tous les 25 cm. Le visuel de cette bâche devra être complétement différent du fichier fourni.
Les mesures prises en cas de litige (ex : impression non conforme, produit défectueux, …) ( 10 points)
Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
Les lot 1 sera attribué à 2 titulaires.
L'attribution des marchés subséquents se fera sur le critère du prix (50 %) et sur la base du critère délai (50%).
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 60%
En fonction des annexes (panneaux 6 « tombés du ciel »), fournir une réponse au cas pratique indiquant (25 points):
Un descriptif détaillé de la prestation (processus de conception et fabrication)
Le temps nécessaire à la création, à l'exécution, à la fourniture d'un fichier numérique HD
Le nombre de jeux de corrections
Une visualisation détaillée et précise de l'apparence finale du support (25 points):
A partir des éléments du dossier « panneau 6 - tombés du ciel », nous vous demandons de récupérer les textes dans le fichier Indesign afin de créer, concevoir,effectuer une mise en forme graphique d' une bâche de format 4 m 50 x 1 m 50 m avec des oeillets tous les 25 cm. Le visuel de cette bâche devra être complétement différent du fichier fourni.
Les mesures prises en cas de litige (ex : impression non conforme, produit défectueux, …) ( 10 points)
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT 2:Signalétique de bâtiments (extérieure et/ou intérieure), de sites (stades, parcs, …)”
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2, la consultation ne s'effectuera pas dans le cadre d'un groupement de commande.
Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2, la consultation ne s'effectuera pas dans le cadre d'un groupement de commande.
Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant annuel maximum de 90 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Pour le lot 2 les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
Reconduction
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Critères d'attribution:
1-Prix des prestations 50%
Evalué sur la base du DQE (25 points)
Evalué sur la base du devis élaboré à partir du cas pratique du lot 2 (MSP J Jaurès) (25 points)
2-Valeur technique (cas pratique lot 2) 50%
Sur la base d’un mémoire technique avec une proposition de signalétique
intérieure concernant la rénovation de la Maison de Service Jean Jaurès, labellisée
France Services,
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Supports d'informations📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique (cas pratique lot 2) 50%
Sur la base d’un mémoire technique avec une proposition de signalétique
intérieure concernant la rénovation de la Maison de Service Jean Jaurès, labellisée
France Services,
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie ARRAS
Numéro d'enregistrement national: 21620041000019
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr📧
Téléphone: 0321506931📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: http://marchespublics596280 🌏
URL de participation: http://arras.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://marchespublics596280 🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal administratif de Lille - 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039- 59014 Lille Cédex - Tél : 03 59 54 23 42 ; Fax : 03 59 54 24 45 - Adresse mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. : Les candidats ont la possibilité d'introduire un recours précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 245-848694 (2025-12-17)
Avis d'attribution de marché (2026-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 552 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat LOT 1 DESIGN BY FREDGRENERON
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Design by fredgreneron
Numéro d'enregistrement national: 52102511400013
Adresse postale: 224 Route d'Estaires - 59 La Bassée
Code postal: 59480
Commune postale: La bassee
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 082-291677 (2026-04-27)