Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d’Or
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d'Or
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Armoires et bibliothèques › Armoires
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers
- • Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Bureaux et tables
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-17 | Avis de marché |
| 2026-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d’Or
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bureaux et tables 📦
Valeur estimée hors TVA: 358 334 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Lot n°1 : Plans de travail et rangements - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or
Valeur estimée hors TVA: 308 334 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 21 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n°2 : Sieges et assises - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-01-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-842042 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d’Or
Numéro de référence:
1225mobilierosmose
Brève description:
Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte d'Or
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bureaux et tables 📦
Valeur estimée hors TVA: 358 334 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Lot n°1 : Plans de travail et rangements - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or
Valeur estimée hors TVA: 308 334 EUR 💰
Description du marché:
Plans de travail et rangements : bureaux droits, armoires basses, tables de réunion, tables amovibles rabattables caissons mobiles...
Informations complémentaires:
Minimum : 300 000 € TTC
Maximum : 400 000 € TTC
Produits/services supplémentaires: Armoires
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 21 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 : Sieges et assises - Acquisition de mobilier de bureau pour les bâtiments du site OSMOSE du Département de la Côte-d’Or
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Sièges et assises : fauteuils de travail ergonomiques, sièges de réunion, chaises cafétéria, chauffeuses individuelles...
Informations complémentaires:
Minimum : 50 000 € TTC
Maximum : 80 000 € TTC
Produits/services: Sièges et chaises divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
La durée des accords-cadres est fixée de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2027.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité.
Les marchés ne seront pas reconduits
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2026-01-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
22210001800019
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Prestation supplémentaire éventuelle :
Les candidats peuvent présenter une prestation supplémentaire éventuelle à réponse facultative dans le cadre du lot n°1 plans de travail et rangements, pour des bureaux droits 1600 x 800 issus du réemploi
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-842042 (2025-12-17)
Avis d'attribution de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 358 334 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 308 334 EUR 💰
Informations complémentaires:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-23 📅
Titre: Lot n°1 : Plans de travail et rangements
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 333 333 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 333 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ligne tertiaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 avenue de Dallas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin@lignetertiaire.fr 📧
Téléphone: +33 380299705 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 667 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 66 667 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 070-246536 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 358 334 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026ALT0046538
Valeur estimée hors TVA: 308 334 EUR 💰
Informations complémentaires:
Titulaire : SARL LIGNE TERTIAIRE
Minimum : 300 000 € TTC
Maximum : 400 000 € TTC
Estimation : 370 000,80 € TTC
Montant du détail estimatif : 329 989,32 € TTC
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Identifiant interne:
2026ALT0047538
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Titulaire : SARL LIGNE TERTIAIRE
Minimum : 50 000 € TTC
Maximum : 80 000 € TTC
Estimation : 60 000 € TTC
Montant du détail estimatif : 79 672,84 € TTC
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée des accords-cadres est fixée de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2027. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité. Les marchés ne seront pas reconduits.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026ALT0046538
Date de conclusion du contrat: 2026-03-23 📅
Titre: Lot n°1 : Plans de travail et rangements
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 333 333 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 333 333 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026ALT0046538
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ligne tertiaire
Numéro d'enregistrement national:
50417094500035
Adresse postale: 5 avenue de Dallas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin@lignetertiaire.fr 📧
Téléphone: +33 380299705 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 667 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 66 667 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026ALT0047538
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2026/S 070-246536 (2026-04-08)
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