Avis de marché (2025-05-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels techniques et de transports neufs et d'occasion - Programmation 2025
Numéro de référence: 251151701_AO
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Description du marché:
“TROIS MULTISERVICES 4X4 D'OCCASION MOTORISATION THERMIQUE”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Durée de l'accord: 720 (DAY)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“UN CHÂSSIS CABINE 4 TONNES EQUIPE D'UN PLATEAU ALU, D'UN HAYON MOTORISATION ELECTRIQUE”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“DEUX CAISSONS BENNE 10 M3 TOUS USAGES”
Produits/services supplémentaires: Caissons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“UN FOURGONS 6 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“QUATRE PETITES CITADINES MOTORISATION ELECTRIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“UN FOURGON 13 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“TROIS FOURGONNETTES 3 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE”
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“QUINZE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ELECTRIQUE”
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“CINQ VELOS D'OCCASION A ASSISTANCE ELECTRIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“UN FOURGON 5 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“UN CAISSON BENNE 15 M3 TOUS USAGES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“UN CAISSON BENNE 7 M3 TOUS USAGES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“DEUX CAISSONS BENNE 4 M3 TP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“UN FOURGON 9 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“UN CHÂSSIS DOUBLE CABINE 3.5 TONNES AVEC BENNE ALU - COFFRE MOTORISATION THERMIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“DEUX MULTISERVICES BENNE COFFRE MOTORISATION THERMIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail.
Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée..
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
clause
“Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -
Critères de sélection des candidatures: seront recevables les...”
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -
Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant des garanties et capacités techniques et financières ainsi que des références professionnelles suffisantes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les candidats ne sont autorisés à remettre qu'une offre par lot.
Le marché faisant l'objet de la consultation est financé par la Ville de Rennes au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées.le paiement des prestations intervient selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou avance. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Prix global forfaitaire ferme non actualisable. Lors de la phase d'analyse des offres, la personne publique se réserve le droit de demander aux candidats dont l'offre est techniquement conforme, un essai des véhicules/matériels proposés dans son offre, en conditions de travail, sur un site adapté dans le périmètre de la Ville de Rennes ou à proximité. Celui-ci est alors à réaliser dans un délai de 4 à 6 semaines à compter de la date limite de remise des offres (voir Règlement de la Consultation).
Possibilité d'utiliser le Dume en candidature. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Dce Téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur Megalis Le délai d'exécution de chaque lot est fixé au maximum à 720 jours calendaires (congés annuels inclus) à compter de la date de notification du marché (la date indiquée du 16/07/2025 est une date prévisionnelle de notification). Toutefois, le candidat peut proposer un délai d'exécution plus court.
Le présent avis est rédigé et publié en français. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national: DF8B0DA6-E261-920E-45C4184540CE9528
Adresse postale: 22
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: DF8B0D97-C1BE-E2AD-52407D92496B2FB7
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞
Fax: 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310262 (2025-05-13)