Acquisition de matériels techniques et de transports neufs et d'occasion - Programmation 2025

Ville de Rennes

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-13.

Qui ?

• Ville de Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Motos, bicyclettes et side-cars › Bicyclettes
• Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Caissons
• Voitures particulières › Véhicules à usage spécial

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-13	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels techniques et de transports neufs et d'occasion - Programmation 2025
Numéro de référence: 251151701_AO
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: TROIS MULTISERVICES 4X4 D'OCCASION MOTORISATION THERMIQUE
Description du marché: TROIS MULTISERVICES 4X4 D'OCCASION MOTORISATION THERMIQUE
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Rennes - Direction du Patrimoine bâti de Rennes Métropole et Ville de Rennes - Service Parc Automobile, 30 rue Jean-Marie Huchet - Cs 63126
Code postal: 35031
Ville: Rennes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 720 jours
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: UN CHÂSSIS CABINE 4 TONNES EQUIPE D'UN PLATEAU ALU, D'UN HAYON MOTORISATION ELECTRIQUE
Description du marché:

UN CHÂSSIS CABINE 4 TONNES EQUIPE D'UN PLATEAU ALU, D'UN HAYON MOTORISATION ELECTRIQUE

Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: DEUX CAISSONS BENNE 10 M3 TOUS USAGES
Description du marché: DEUX CAISSONS BENNE 10 M3 TOUS USAGES
Produits/services supplémentaires: Caissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: UN FOURGONS 6 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Description du marché: UN FOURGONS 6 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Quatre petites citadines motorisation electrique
Description du marché: QUATRE PETITES CITADINES MOTORISATION ELECTRIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: UN FOURGON 13 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Description du marché: UN FOURGON 13 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: TROIS FOURGONNETTES 3 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Description du marché: TROIS FOURGONNETTES 3 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Quinze velos a assistance electrique electrique
Description du marché: QUINZE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE ELECTRIQUE
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Cinq velos d'occasion a assistance electrique
Description du marché: CINQ VELOS D'OCCASION A ASSISTANCE ELECTRIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: UN FOURGON 5 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Description du marché: UN FOURGON 5 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: UN CAISSON BENNE 15 M3 TOUS USAGES
Description du marché: UN CAISSON BENNE 15 M3 TOUS USAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: UN CAISSON BENNE 7 M3 TOUS USAGES
Description du marché: UN CAISSON BENNE 7 M3 TOUS USAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: DEUX CAISSONS BENNE 4 M3 TP
Description du marché: DEUX CAISSONS BENNE 4 M3 TP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: UN FOURGON 9 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Description du marché: UN FOURGON 9 M3 MOTORISATION ELECTRIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: UN CHÂSSIS DOUBLE CABINE 3.5 TONNES AVEC BENNE ALU - COFFRE MOTORISATION THERMIQUE
Description du marché:

UN CHÂSSIS DOUBLE CABINE 3.5 TONNES AVEC BENNE ALU - COFFRE MOTORISATION THERMIQUE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Deux multiservices benne coffre motorisation thermique
Description du marché: DEUX MULTISERVICES BENNE COFFRE MOTORISATION THERMIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail. Le cas échéant, le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé et en cas de groupement habilitation du mandataire par ses co-traitants

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. clause

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 65044
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: APPERE Nathalie
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0223621010 📞
URL: https://metropole.rennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh - Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant des garanties et capacités techniques et financières ainsi que des références professionnelles suffisantes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les candidats ne sont autorisés à remettre qu'une offre par lot. Le marché faisant l'objet de la consultation est financé par la Ville de Rennes au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées.le paiement des prestations intervient selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou avance. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Prix global forfaitaire ferme non actualisable. Lors de la phase d'analyse des offres, la personne publique se réserve le droit de demander aux candidats dont l'offre est techniquement conforme, un essai des véhicules/matériels proposés dans son offre, en conditions de travail, sur un site adapté dans le périmètre de la Ville de Rennes ou à proximité. Celui-ci est alors à réaliser dans un délai de 4 à 6 semaines à compter de la date limite de remise des offres (voir Règlement de la Consultation). Possibilité d'utiliser le Dume en candidature. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Dce Téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur Megalis Le délai d'exécution de chaque lot est fixé au maximum à 720 jours calendaires (congés annuels inclus) à compter de la date de notification du marché (la date indiquée du 16/07/2025 est une date prévisionnelle de notification). Toutefois, le candidat peut proposer un délai d'exécution plus court. Le présent avis est rédigé et publié en français. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -
Critères de sélection des candidatures: seront recevables les candidatures présentant des garanties et capacités techniques et financières ainsi que des références professionnelles suffisantes. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les candidats ne sont autorisés à remettre qu'une offre par lot.
Le marché faisant l'objet de la consultation est financé par la Ville de Rennes au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participation publiques ou privées.le paiement des prestations intervient selon les règles de la comptabilité publique dans le cadre du délai global de paiement avec ou sans acomptes et/ou avance. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Prix global forfaitaire ferme non actualisable. Lors de la phase d'analyse des offres, la personne publique se réserve le droit de demander aux candidats dont l'offre est techniquement conforme, un essai des véhicules/matériels proposés dans son offre, en conditions de travail, sur un site adapté dans le périmètre de la Ville de Rennes ou à proximité. Celui-ci est alors à réaliser dans un délai de 4 à 6 semaines à compter de la date limite de remise des offres (voir Règlement de la Consultation).
Possibilité d'utiliser le Dume en candidature. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Dce Téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur Megalis Le délai d'exécution de chaque lot est fixé au maximum à 720 jours calendaires (congés annuels inclus) à compter de la date de notification du marché (la date indiquée du 16/07/2025 est une date prévisionnelle de notification). Toutefois, le candidat peut proposer un délai d'exécution plus court.
Le présent avis est rédigé et publié en français. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Numéro d'enregistrement national: DF8B0DA6-E261-920E-45C4184540CE9528
Adresse postale: 22
Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: DF8B0D97-C1BE-E2AD-52407D92496B2FB7
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310262 (2025-05-13)

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