ACQUISITION DE MATERIELS ET DE PRODUITS D'ENTRETIEN AINSI QUE DE CONSOMMABLES JETABLES Lot n°1 : Produits d'entretien Lot n°2 : Produits ouate Lot n°3: Brosserie Lot n°4: Matériels d'entretien ergonomiques Lot n°5: Consommables jetables Lot n°6: Matériels d'entretien des locaux

Mairie de Gonesse

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 136 000.00 Euro(s) HT Le montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 840 000.00 Euro(s) H.T. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de produits d'entretien ainsi que des consommables jetables pour le bon fonctionnement des services de la ville de Gonesse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-01 Avis de marché
2025-09-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE MATERIELS ET DE PRODUITS D'ENTRETIEN AINSI QUE DE CONSOMMABLES JETABLES Lot n°1 : Produits d'entretien Lot n°2 : Produits ouate Lot n°3: Brosserie Lot n°4: Matériels d'entretien ergonomiques Lot n°5: Consommables jetables Lot n°6: Matériels d'entretien des locaux
Numéro de référence: 25F03
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 136 000.00 Euro(s) HT Le montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 840 000.00 Euro(s) H.T. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels et de produits d'entretien ainsi que des consommables jetables pour le bon fonctionnement des services de la ville de Gonesse
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits d'entretien<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Gonesse
Code postal: 95500
Ville: Gonesse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié au regard des échantillons et du cadre de mémoire du candidat qui précisera : -Qualité des produits proposés (échantillons) sur 20 points, -Diversité et étendue de la gamme (sur catalogue du fournisseur) sur 10 points, -Modalités de gestion quant aux reliquats, le Sav, la gestion des commandes sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Politique environnementale de l'entreprise relative aux prestations sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Produits ouate
Description du marché:
Produits ouate<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Brosserie
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Brosserie<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Matériels d'entretien ergonomiques
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Matériels d'entretien ergonomiques<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Consommables jetables
Description du marché:
Consommables jetables<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Matériels d'entretien des locaux
Description du marché:
Matériels d'entretien des locaux<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Ce critère est apprécié au regard des échantillons et du cadre de mémoire du candidat qui précisera : -Diversité et étendue de la gamme (sur catalogue du fournisseur) sur 10 points, -Modalités de gestion quant aux reliquats, le Sav, la gestion des commandes sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Politique environnementale de l'entreprise relative aux prestations sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel général : - La lettre de candidature ou Dc1 - Le Dc2 Ou le Dume disponible sur le site du Ministère de l'Economie - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société, - Les attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité et garantissant les prestations objet du présent accord-cadre. - La liste de principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, - Présentation de la société
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le présent marché est imputé sur le budget communal
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Gonesse
Numéro d'enregistrement national: 49694
Adresse postale: 66 Rue De Paris
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLAZY Jean-Pierre
Courrier électronique: marches-publics@mairie-gonesse.fr 📧
Téléphone: 0134531182 📞
URL: http://ville-gonesse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624391 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624391 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande dont, conformément aux articles R2162-2, R2162-13, R2162-14 et R2162-4 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties en six (6) lots avec les montants annuels suivants: Lot n°1 Produits d'entretien : Montant minimum : 15 000.00 euro(s) Ht et montant maximum : 65 000.00 euro(s) Ht par an, Lot n°2 Produits ouate : Montant minimum : 15 000.00 euro(s) Ht et montant maximum : 65 000.00 euro(s) Ht par an, Lot n°3 Brosserie : Montant minimum : 1 500.00 euro(s) Ht et montant maximum : 10 000.00 euro(s) Ht par an, Lot n°4 Matériels d'entretien ergonomiques : Montant minimum : 0.00 euro(s) Ht et montant maximum : 50 000.00 euro(s) Ht par an, Lot n°5 Consommables jetables : Montant minimum : 2 500.00 euro(s) Ht et montant maximum : 10 000.00 euro(s) Ht par an, Lot n°6 Matériels d'entretien des locaux : Montant minimum : 0.00 euro(s) Ht et montant maximum : 10 000.00 euro(s) Ht par an
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 7315540C-A611-5FF3-59E09BC23E42DF56
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - D'un recours gracieux formulé auprès du Maire de Gonesse. Le Maire dispose d'un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de 2 mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal administratif de Cergy Pontoise dans un délai de 2 mois, - D'un référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du présent courrier conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, - D'un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, - D'un recours de plein-contentieux en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-215130 (2025-04-01)
Avis d'attribution de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 840 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Produits d'entretien Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Produits ouate Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Brosserie Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T
Matériels d'entretien ergonomiques Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T
Consommables jetables Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T
Matériels d'entretien des locaux Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 0,00 Euro(s) H.T

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25f03-01
Date de conclusion du contrat: 2025-08-25 📅
Titre: Produits d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Hersand
Numéro d'enregistrement national: 1624391-1-1-1
Adresse postale: 83 Rue Maurice Berteaux
Code postal: 95360
Commune postale: Montmagny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.lecat@delaisykargo.com 📧
Téléphone: 0139901295 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Adelya terre d'hygiene
Numéro d'enregistrement national: 1624391-1-2-1
Adresse postale: 11 Rue De La Pature
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Courrier électronique: ao.grandparis@adelya.net 📧
Téléphone: 0134235264 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1624391-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 1624391-1-4-1
Adresse postale: Rue Nungesser Et Coli
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: adv.nantes@groupeplg.com 📧
Téléphone: 0240135513 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Miserey regnault nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1624391-1-5-1
Adresse postale: Rue De La Cimenterie
Code postal: 95260
Commune postale: Beaumont-Sur-Oise
Courrier électronique: marches@mrnet.fr 📧
Téléphone: 0134709627 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1624391-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 215130-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 96D72E29-FC47-FCA4-F56AFA6BB6980775
Source: OJS 2025/S 169-576256 (2025-09-03)
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Région:
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Fournisseurs:
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