ACQUISITION DE MATÉRIELS DE RESTAURATION POUR LES COLLEGES DU DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

Conseil départemental de la Creuse

La livraison s'effectuera dans les différents collèges du Département de la Creuse, dont la liste et les coordonnées (adresses, numéros de téléphone) sont jointes en annexe du C.C.T.P.. Les bons de commande préciseront le site de livraison concerné ainsi que les conditions de livraison. Le titulaire est tenu de se soumettre aux contraintes dues à l'accessibilité des sites et d'effectuer ses livraisons avec des véhicules adaptés pouvant accéder aux lieux de livraison. Les livraisons pourront être effectuées dans les conditions suivantes : - pendant les horaires d'ouverture des E.P.L.E., à savoir les lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8H00 à 12H00 et de 13H00 à 17H00, le mercredi de 8H00 à 12H00 (et de 13H00 à 17H00 sous conditions après avoir pris l'attache du gestionnaire de l'E.P.L.E.) ; - durant les congés scolaires de la zone A aux horaires convenus avec le Chef d'Etablissement ou le gestionnaire de l'E.P.L.E. Elles seront limitées pendant les congés scolaires de la zone A

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AV PROXIFROID SAS
• Tout pour le froid SN

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-22	Avis de marché
2026-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de restauration pour les colleges du département de la creuse
Numéro de référence: 25PST01
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot FROID : Matériels de réfrigération, congélation, refroidissement rapide et groupes frigorifiques
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 60 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court compter du 1er Janvier 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure à cette date, jusqu'au 31 Décembre 2026. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 01/01/2026 est prévisionnelle

Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.6 du Règlement de la Consultation

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot CHAUD : Equipements de cuisson, de remise et de maintien en température
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 100 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot DISTRIBUTION : Equipements de ligne de self et chariot à vaisselles ergonomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot LAVERIE : Lave-vaisselle et aménagement ergonomique de la zone plonge
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 200 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot PREPARATION : Matériels servant à la préparation des denrées
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 4 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-27 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-27 13:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1703578 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1703578 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le délai d'exécution (= livraison, montage, installation et mise en service du matériel) des bons de commande est fixé à l'article 6.2 de l'A.E. par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond fixé à 30 jours ouvrés. La formation afférente se déroulera dans un délai de 3 jours ouvrés à compter du jour de la mise en service du matériel. Pour chaque lot, le délai d'intervention du S.A.V., le délai de remplacement du matériel défectueux ou non-conforme et la durée de garantie sont fixés à l'article 6.3 de l'A.E. par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser les délais plafonds fixés respectivement à 2 jours ouvrés et 10 jours ouvrés et dont la durée minimum de garantie est fixée à 2 ans. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 64D04023-C82D-E5F3-D1735856DA71F3C1
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 182-622410 (2025-09-22)

Avis d'attribution de marché (2026-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:

Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

Description
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 40 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2326001
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Titre: Lot Froid : Matériels de réfrigération, congélation, refroidissement rapide et groupes frigorifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Av proxifroid sas
Numéro d'enregistrement national: 1703578-1-1-1
Adresse postale: 9 allée des Prades Za Cher du Cerisier
Code postal: 23000
Commune postale: Saint-Fiel
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1703578-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1703578-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1703578-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Tout pour le froid sn
Numéro d'enregistrement national: 1703578-1-5-1
Adresse postale: 10 Rue Bernard Lathiere
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 622410-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses. Pub antérieure en plus Joue : avis initial Boamp n°25-104861, paru le 23/09/2025 . Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de Marion Brunaud - Conseil Départemental de la Creuse - Commande Publique - Bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend. 9/12h, 14/16h - bureaumarches@creuse.fr - (+33)05.44.30.28.07. Délais et voies de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 67165101-D90C-D5BC-1C724D7707A05F40
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6716511D-AC26-6D9A-44B8CC98A08B8068
Source: OJS 2026/S 011-033791 (2026-01-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (18)

Équipement de restauration (12)