Avis de marché (2025-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel scénique pour les lieux culturels de la ville de clermont-ferrand
Numéro de référence: 2025CF-FRN11
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de matériel scénique pour les lieux culturels de la ville de Clermont-Ferrand”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Projecteurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 200.000,00 euros HT pour chaque période de...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 200.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
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Informations complémentaires:
“Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si...”
Informations complémentaires
Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est ultérieure.
L'accord-cadre pourra être reconduit par voie tacite 3 fois maximum.
La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
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Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et accessoires d'éclairage📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-09 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 170.000,00 euros HT pour chaque période de...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 170.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
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Informations complémentaires:
“Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si...”
Informations complémentaires
Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est ultérieure.
L'accord-cadre pourra être reconduit par voie tacite 3 fois maximum.
La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
3️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 150.000,00 euros HT pour chaque période de...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 150.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
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Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 60.000,00 euros HT pour chaque période de...”
Description du marché
Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 60.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
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Informations complémentaires:
“Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si...”
Informations complémentaires
Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est ultérieure.
L'accord-cadre pourra être reconduit par voie tacite 3 fois maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la Consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte les objectifs de développement durable”
“Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
Durée du marché : 1 an, reconduction tacite de 1 an au maximum 3 fois
La présente opération est soumis à une clause sociale...”
Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11
Durée du marché : 1 an, reconduction tacite de 1 an au maximum 3 fois
La présente opération est soumis à une clause sociale d'engagement d'insertion pour les lots 1, 2 et 3.
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taclermontferrand@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0473146100📞
Fax: +33 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de clermont-ferrand
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu📧
Téléphone: 0473983400📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 037-116696 (2025-02-19)