Acquisition de matériel agricole pour des parcs et jardins de plusieurs monuments du Centre des monuments nationaux

Centre des monuments nationaux

Acquisition de matériel agricole pour des parcs et jardins de plusieurs monuments du CMN (lot 1 : broyeur de branches hybride à couteaux pour le château de Rambouillet ; lot 2 : tracteur agricole avec fourche griffe, chargeur, benne et broyeur d'accotements pour les alignements de Carnac). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.

Qui ?

• Centre des monuments nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-09	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel agricole pour des parcs et jardins de plusieurs monuments du Centre des monuments nationaux
Numéro de référence: 25-190-164_165
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines agricoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 25-190-164
Titre: Achat d'un broyeur de branches hybride à couteaux pour le château de Rambouillet
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Achat d'un broyeur de branches hybride à couteaux pour le château de Rambouillet
Informations complémentaires:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique. En cas de groupement conjoint, le mandataire est, en application des dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la commande publique, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du CMN, pour l'exécution du marché.

Adresse postale: Château de Rambouillet
Code postal: 78120
Ville: Rambouillet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Marchés de prestations similaires : Conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, le CMN pourra passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au Titulaire du présent marché. Si un nouveau marché devait être passer, la durée au sein de laquelle ce marché pourrait être conclu ne saurait dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25-190-165
Titre: Achat d'un tracteur agricole avec fourche griffe, chargeur, benne et broyeur d'accotements pour les alignements de Carnac
Description du marché:

La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les documents du marché.

Adresse postale: Alignements de Carnac
Code postal: 56320
Ville: Carnac
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux d'exécution sont indiqués dans les sections propres à chaque lot et dans les documents du marché.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement national: 18004601300017
Adresse postale: Hotel de Sully - 62 rue Saint Antoine 62 RUE SAINT ANTOINE PARIS 4
Code postal: 75186
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: 0144612208 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2842119&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2842119&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques sous-direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris : - Le recours prévu à l'article L.551-1 du Code de justice administrative avant la signature du marché ; - Le recours prévu à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative, pouvant être intenté dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code ; - Un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-592232 (2025-09-09)

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