Acquisition de machines-outils
MINARM/STAT
Acquisition de machines outils au profit des Ateliers de Soutien aux Expérimentations (ASE) de la Structure Technique de l'Armée de Terre (STAT) : Lot 1 : Acquisition d'une cisaille Lot 2 : Acquisition d'une fraiseuse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-09 | Avis de marché |
| 2025-04-14 | Avis de marché |
| 2025-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de machines-outils
Brève description:
“Acquisition de machines outils au profit des Ateliers de Soutien aux Expérimentations (ASE) de la Structure Technique de l'Armée de Terre (STAT) : Lot 1 :...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines-outils 📦
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition d'une cisaille à métaux au profit des ateliers de soutien aux expérimentations de la Section Technique de l'Armée de Terre (STAT)”
Informations complémentaires:
“Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie...”
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Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): cf. règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition d'une fraiseuse au profit des ateliers de soutien aux expérimentations de la Section Technique de l'Armée de Terre (STAT)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 17:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères énoncés dans le règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère des armées . Le régime des paiements (versements d'avance,...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/stat
Numéro d'enregistrement national: 154000103
Adresse postale: Avenue de Gribeauval-Satory
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stat-saf-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0139673515 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette procédure de passation et le contrat en cause: Un référé précontractuel (art.L.551-1...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-237122 (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de machines-outils
Brève description:
“Acquisition de machines outils au profit des Ateliers de Soutien aux Expérimentations (ASE) de la Structure Technique de l'Armée de Terre (STAT) : Lot 1 :...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines-outils 📦
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition d'une cisaille à métaux au profit des ateliers de soutien aux expérimentations de la Section Technique de l'Armée de Terre (STAT)”
Informations complémentaires:
“Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie...”
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): cf. règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition d'une fraiseuse au profit des ateliers de soutien aux expérimentations de la Section Technique de l'Armée de Terre (STAT)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-26 17:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères énoncés dans le règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère des armées . Le régime des paiements (versements d'avance,...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/stat
Numéro d'enregistrement national: 154000103
Adresse postale: Avenue de Gribeauval-Satory
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stat-saf-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0139673515 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette procédure de passation et le contrat en cause: Un référé précontractuel (art.L.551-1...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-237122 (2025-04-09)
Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 25P-006
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère des armées . Le régime des paiements (versements d'avance,...”
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Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Ajout de la référence de la procédure (identifiant donné par l'acheteur)”
Texte:
“Références aux articles du code de la commande publique rectifiées (montage financier)”
Texte:
“Références aux articles du code de la commande publique rectifiées (montage financier)”
Autres informations complémentaires
“Correction d'erreurs matérielles”
Source: OJS 2025/S 074-246244 (2025-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 25P-006
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère des armées . Le régime des paiements (versements d'avance,...”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Ajout de la référence de la procédure (identifiant donné par l'acheteur)”
Texte:
“Références aux articles du code de la commande publique rectifiées (montage financier)”
Texte:
“Références aux articles du code de la commande publique rectifiées (montage financier)”
Autres informations complémentaires
“Correction d'erreurs matérielles”
Source: OJS 2025/S 074-246244 (2025-04-14)
Avis de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 17:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“report de la date limite de remise des plis au 05/06/2025 à 17h30”
Autres informations complémentaires
“report de la date limite de remise des plis au 05/06/2025 à 17h30”
Source: OJS 2025/S 088-293990 (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 17:30:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“report de la date limite de remise des plis au 05/06/2025 à 17h30”
Autres informations complémentaires
“report de la date limite de remise des plis au 05/06/2025 à 17h30”
Source: OJS 2025/S 088-293990 (2025-05-06)
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