Avis de marché (2025-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de machines outils et engins d'espaces verts et agricoles, d'ateliers et de travaux publics pour les services de la mel
Numéro de référence: 25AL27
Brève description:
“ACQUISITION DE MACHINES OUTILS ET ENGINS D'ESPACES VERTS ET AGRICOLES, D'ATELIERS ET DE TRAVAUX PUBLICS POUR LES SERVICES DE LA MEL- 3 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines agricoles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 3 200 000 Euros HT sur la durée...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 3 200 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
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Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 420 000 Euros HT sur la durée totale...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 420 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 350 000 Euros...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 350 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'ouverture des plis n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Le marché est passé dans le...”
Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont MEL et SOURCEO.
Liste des pièces à produire (voir règlement de la consultation pour plus de précisions):
Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles; Liste des livraisons fournis au cours des 3 dernières années; L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 129-445947 (2025-07-07)