Acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Département de la Côte-d’Or
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Département de la Côte-d'Or
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • York SAS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
| 2026-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Département de la Côte-d’Or
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Huiles lubrifiantes pour traction 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-11-07 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://v3.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648597 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Département de la Côte-d’Or
Numéro de référence:
1025lubrifiants
Brève description:
Acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Département de la Côte-d'Or
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Huiles lubrifiantes pour traction 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1025lubrifiants
Description du marché:
La consultation porte sur l'acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Conseil Départemental de la Côte d'Or. En effet, un certain nombre de matériels (environ 1500) est concerné par l'emploi de ces produits : huile moteur et transmission (véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds, tracteurs, etc...), huile hydraulique (accessoires de fauchage, saleuses, engins de travaux publics...), huile de chaine de tronçonneuse, huile deux-temps (matériel espaces verts) et les graisses.
Tous ces produits doivent être de qualité, car ils sont utilisés d'une part, pour la lubrification et le graissage, facilitant le fonctionnement de nos machines et l'amélioration de leur résistance à l'usure, optimisant ainsi leur durée de vie et d'autre part, de diminuer les frottements , donc de réaliser des économies de carburant et par conséquent de réduire les émissions de gaz, comme le CO2.
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Sans minimum
Montant maximum : 105 000 € HT par période
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Côte-d'Or
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 janvier 2026 ou à sa date de notification si elle lui est postérieure.
L'accord-cadre sera reconduit 3 fois.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-11-07 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d'enregistrement national:
22210001800019
Département: 21
Adresse postale: 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon CEDEX
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636917 📞
URL: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.cotedor.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://v3.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://v3.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648597 (2025-10-02)
Avis d'attribution de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 420 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-04 📅
Titre: Acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Département de la Côte-d’Or
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: York sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1394 AVENUE DE DRAGUIGNAN - ZI DE TOULON EST
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@york-lubricants.com 📧
Téléphone: +33 049408084 📞
Source: OJS 2026/S 004-006412 (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2025ALF0144521
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 420 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 420 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025ALF0144521
Informations complémentaires:
Titulaire : YORK SAS
Sans minimum
Maximum : 105 000 € HT par période
Estimation de l'accord-cadre : 200 000 € HT
Estimation du détail estimatif : 130 000 € TTC
Montant du détail estimatif : 79 306.80 € TTC
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 janvier 2026 ou à sa date de notification si elle lui est postérieure. L'accord-cadre
sera reconduit 3 fois.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025ALF0144521
Date de conclusion du contrat: 2026-01-04 📅
Titre: Acquisition de lubrifiants (huiles et graisses) pour les véhicules, engins et matériels appartenant au Département de la Côte-d’Or
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2025ALF0144521
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: York sas
Numéro d'enregistrement national:
80387755400011
Adresse postale: 1394 AVENUE DE DRAGUIGNAN - ZI DE TOULON EST
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@york-lubricants.com 📧
Téléphone: +33 049408084 📞
Source: OJS 2026/S 004-006412 (2026-01-06)
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