ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES SERVICES DU DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE ET POUR LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE

Conseil Départemental du Lot-et-Garonne

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 90000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 900000.0 Euro(s) HT. L'accord-cadre est réparti en 8 lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non scolaires pour les services du Département de Lot-et-Garonne. Ces fournitures ont vocation à être utilisées dans le cadre des usages suivants : - mise à disposition des bibliothèques et médiathèques municipales ou intercommunales du département en vue d'un prêt aux usagers de ces services ; - usage interne par les services départementaux et le Foyer de l'enfance « Balade ». L'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture est prévisionnelle"

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-24 Avis de marché
2025-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres non scolaires pour les services du departement de lot-et-garonne et pour la mediatheque departementale
Numéro de référence: 2024F020-027
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 90000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 900000.0 Euro(s) HT. L'accord-cadre est réparti en 8 lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non scolaires pour les services du Département de Lot-et-Garonne. Ces fournitures ont vocation à être utilisées dans le cadre des usages suivants : - mise à disposition des bibliothèques et médiathèques municipales ou intercommunales du département en vue d'un prêt aux usagers de ces services ; - usage interne par les services départementaux et le Foyer de l'enfance « Balade ». L'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture est prévisionnelle"
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Littérature générale - romans contemporains
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Littérature générale - romans contemporains<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de Lot-et-Garonne
Code postal: 47000
Ville: Agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Conditions commerciales
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Généralités, philosophie, sciences sociales, actualité, littérature hors romans contemporains (poésie, théâtre, classiques, essais, correspondances…) - Dewey : 000, 100, 300, 800
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Généralités, philosophie, sciences sociales, actualité, littérature hors romans contemporains (poésie, théâtre, classiques, essais, correspondances…) - Dewey : 000, 100, 300, 800<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60000,00 Euro(s) H.T
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Autres documentaires adultes : fonds professionnel, religion, langage, sciences, techniques, arts, histoire-géographie -Dewey : 200, 400, 500, 600, 700, 900
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres documentaires adultes : fonds professionnel, religion, langage, sciences, techniques, arts, histoire-géographie -Dewey : 200, 400, 500, 600, 700, 900<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160000,00 Euro(s) H.T
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Littérature jeunesse : fictions et documentaires, hors BD et mangas
Description du marché:
Littérature jeunesse : fictions et documentaires, hors BD et mangas <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Bandes dessinées et mangas : adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Bandes dessinées et mangas : adultes et jeunesse<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 100000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Littérature policière
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Littérature policière<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Livres en gros caractères
Description du marché:
Livres en gros caractères<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Fonds local
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Fonds local<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 20000,00 Euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département de Lot-et-Garonne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-26 12:00:00 📅
Lieu: Département de Lot-et-Garonne
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Déclaration de non-participation au capital russe
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 65007
Adresse postale: Hôtel du Département Cité St Jacques
1633 Avenue Général Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Borderie Sophie
Courrier électronique: achat@lotetgaronne.fr 📧
Téléphone: (33)553694085 📞
URL: http://www.lot-et-garonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/597063?orgAcronyme=e1x 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: F25297C8-F338-8328-D60060F82625277C
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-055688 (2025-01-24)
Avis d'attribution de marché (2025-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Littérature générale - romans contemporains Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Description du marché:
Généralités, philosophie, sciences sociales, actualité, littérature hors romans contemporains (poésie, théâtre, classiques, essais, correspondances…) - Dewey : 000, 100, 300, 800 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60000,00 Euro(s) H.T
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Autres documentaires adultes : fonds professionnel, religion, langage, sciences, techniques, arts, histoire-géographie -Dewey : 200, 400, 500, 600, 700, 900 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 160000,00 Euro(s) H.T
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Littérature jeunesse : fictions et documentaires, hors BD et mangas Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 200000,00 Euro(s) H.T
Bandes dessinées et mangas : adultes et jeunesse Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 100000,00 Euro(s) H.T
Littérature policière Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80000,00 Euro(s) H.T
Livres en gros caractères Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 80000,00 Euro(s) H.T
Fonds local Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T.Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 20000,00 Euro(s) H.T
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024f020
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: Littérature générale - romans contemporains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas librairie martin delbert
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-1-1
Adresse postale: 85 Boulevard de la république
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: collectivites@martin-delbert.fr 📧
Téléphone: 0553770747 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Sas bd bulle
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-4-1
Adresse postale: 32 rue Garonne
Courrier électronique: contact@dansmalibrairie.com 📧
Téléphone: 0553482568 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl book'in diffusion distribution
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-7-1
Adresse postale: 22 rue des près hays
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: nld@bookindiffusion.com 📧
Téléphone: 0954734442 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl librairie livresse
Numéro d'enregistrement national: 1589494-1-8-1
Adresse postale: 1 rue de casseneuil
Code postal: 47300
Commune postale: Villeneuve-Sur-Lot
Courrier électronique: librairie.livresse@gmail.com 📧
Téléphone: 0553368941 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 55688-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C14AA1E2-B6CC-1FA6-3FB16574D8BAAA8C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: C14AA1F7-D4C3-ABD2-7FC4109731DC828E
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 159-547646 (2025-08-20)