ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS : Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS : Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.
Avis de marché (2025-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS :
Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques
Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
Numéro de référence: 25013M_25014M
Brève description:
“ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS :
Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques
Lot 2 : Acquisition de...”
Brève description
ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS :
Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques
Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de fournitures scolaires, jeux, jouets et matériels pédagogiques”
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois comprenant trois reconductions tacites de la durée initiale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de livres et manuels scolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rillileux la Pape
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Mesures de gestion environnementale : En référence à l'article 58 de la loi Agec”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0ADED4A0-DE81-08BD-463F1B6876D063FA
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0ADED490-E116-A6D4-6F8E351C82694D8C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-236729 (2025-04-09)