ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS : Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
Ville de Rillieux-la-Pape
ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS : Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS : Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Founitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de fournitures scolaires, jeux, jouets et matériels pédagogiques
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Ville: Rillieux-La-Pape
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres et manuels scolaires
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de livres et manuels scolaires
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rillileux la Pape
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-05 14:00:00 📅
Lieu: Rillileux la Pape
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Mesures de gestion environnementale : En référence à l'article 58 de la loi Agec
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rillieux-la-Pape
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENDET Alexandre
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: 0437850000 📞
URL: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1628176 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1628176 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kahina BENTAHAR
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-236729 (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS : Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
Numéro de référence:
25013M_25014M
Brève description:
ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENFANTS :
Lot 1 : Acquisition de fournitures scolaires, jouet, jouets et matériels pédagogiques
Lot 2 : Acquisition de livres et manuels scolaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Founitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de fournitures scolaires, jeux, jouets et matériels pédagogiques
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Ville: Rillieux-La-Pape
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Accord-cadre d'une durée de 12 mois comprenant trois reconductions tacites de la durée initiale
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Accord-cadre d'une durée de 12 mois comprenant trois reconductions tacites de la durée initiale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Livres et manuels scolaires
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de livres et manuels scolaires
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rillileux la Pape
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-05 14:00:00 📅
Lieu: Rillileux la Pape
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Mesures de gestion environnementale : En référence à l'article 58 de la loi Agec
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Rillieux-la-Pape
Numéro d'enregistrement national:
57784
Adresse postale: 165 rue Ampère
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VINCENDET Alexandre
Courrier électronique: contact@rillieuxlapape.fr 📧
Téléphone: 0437850000 📞
URL: https://www.rillieuxlapape.fr/ville-de-rillieux-la-pape-3.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1628176 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1628176 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
0ADED4A0-DE81-08BD-463F1B6876D063FA
Adresse postale: 79 cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kahina BENTAHAR
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
0ADED490-E116-A6D4-6F8E351C82694D8C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-236729 (2025-04-09)
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