L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre est renouvelable 1 fois pour une durée d'un an. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois. La date indiquée dans le présent avis de publicité n'est qu'estimative elle n'a pas de valeur contractuelle Montant maximum annuel 800 000 euro(s) HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures de papèterie scolaire - activités manuelles pour 1 an renouvelable 1 fois
Numéro de référence: 2025_124_FCS_CL_SB
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre est renouvelable 1 fois pour une...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre est renouvelable 1 fois pour une durée d'un an.
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois.
La date indiquée dans le présent avis de publicité n'est qu'estimative elle n'a pas de valeur contractuelle
Montant maximum annuel 800 000 euro(s) HT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre est renouvelable 1 fois pour une...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord cadre est renouvelable 1 fois pour une durée d'un an.
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 3 mois.
La date indiquée dans le présent avis de publicité n'est qu'estimative elle n'a pas de valeur contractuelle
Montant maximum annuel 800 000 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des produits, organisation et services proposés
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47. 37.31
Renseignements techniques : Barbara Desile 02.43.47.36.47
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: D430F419-9F6D-06BF-48C07BF966375F8C
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: D430F3EA-96E8-C73B-2FC27BB43D1DF9B3
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: D430F42C-BFD5-4E8E-8C756575E768E71F
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 174-594287 (2025-09-09)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 14648
Date de conclusion du contrat: 2025-12-02 📅
Titre: Acquisition de fournitures de papèterie scolaire - activités manuelles pour 1 an renouvelable 1 fois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 151 881 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Majuscule direct
Numéro d'enregistrement national: 1701416-1-0-1
Adresse postale: Zi de Rouvroy Morcourt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Région: Aisne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sao@alkor-groupe.com📧
Téléphone: 0323066474📞
“Accord cadre à bons de commande d'un an reconductible 1 fois avec un montant maximum de 800 000 euro(s) pour chaque période.
Publication au Joue :...”
Accord cadre à bons de commande d'un an reconductible 1 fois avec un montant maximum de 800 000 euro(s) pour chaque période.
Publication au Joue : 09/09/2025 - 594287-2025
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 629A7AE9-0A9F-1D84-18D9357A482BFD20
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 629A7AD8-9608-5087-8797E9719D7A9412
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 629A7AF9-9BDE-B24D-26864E2B102D60C8
Source: OJS 2026/S 008-020556 (2026-01-09)