Avis de marché (2025-09-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents sonores et DVD pour les services du Département du Tarn
Numéro de référence: 20250061
Brève description:
“Acquisition de documents sonores et DVD pour les services du Département du Tarn”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Disques compacts (CD)📦
Valeur estimée hors TVA: 112 040 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Musique classique, musiques du monde, musique pour enfants, rock, variétés internationales, chanson francophone, jazz, musique d'ambiance”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 4 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum annuel 15 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fictions et documentaires audio pour adultes et enfants, livres CD”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 1 500,00 euro(s) Ht
Montant maximum annuel 5 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“DVD -Production régionale et indépendante de documentaires”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 100,00 euro(s) Ht
Montant maximum annuel 2 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“DVD - Fiction adulte et jeunesse”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 5 500,00 euro(s) Ht
Montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“DVD - Documentaires adulte et jeunesse, dvd musicaux”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel 2 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum annuel 9 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Departement Du Tarn
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle”
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Attestation de régularité...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Attestation de régularité fiscaleurssaf vigilancedéclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Pouvoirs des signataires de chaque membre du groupementliste nominative actualisée des travailleurs étrangers employés pour la réalisation des prestations attendues et qui sont soumis à autorisation de travail exigée par les articles D.8254-2 à D.8254-5 du Code du travail. Cette liste doit préciser, pour chaque salarié concerné, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
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Liste et brève description des règles et critères:
“Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des règles et critères
Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion
“Analyse des candidatures : Garanties professionnelles et financières
Garanties techniques
La date de démarrage du 1er janvier 2026 est une date...”
Analyse des candidatures : Garanties professionnelles et financières
Garanties techniques
La date de démarrage du 1er janvier 2026 est une date prévisionnelle, le marché débutera à la date de notification.
Les estimations exprimées s'entendent toutes reconductions comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 00FE1175-CB27-81D7-F28AEB58990D1A2E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 00FE118B-D135-23E9-FB40C11E6816C36C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-604203 (2025-09-15)
Avis d'attribution de marché (2026-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 112 040 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025006126009
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Titre: n°1 Musique classique, musiques du monde, musique pour enfants, rock, variétés internationales, chanson francophone, jazz, musique d'ambiance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rdm video sa
Numéro d'enregistrement national: 1706927-1-1-1
Adresse postale: 125-127 Boulevard Gambetta
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr📧
Téléphone: 01 39 82 68 92📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl book'in diffusion distribution
Numéro d'enregistrement national: 1706927-1-2-1
Adresse postale: 22 Rue Des Pres Hays
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: nld@bookindiffusion.com📧
Téléphone: 09 54 73 44 42📞
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1706927-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1706927-1-5-1
“Le marché est un accord cadre à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois soit d 'une durée maximale de 4 ans.
Lot n°1 : montant minimum...”
Le marché est un accord cadre à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois soit d 'une durée maximale de 4 ans.
Lot n°1 : montant minimum annuel 4 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 15 000,00 euro(s) Ht,
Lot n°2 : montant minimum annuel 1 500,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 5 000,00 euro(s) Ht,
Lot n°4 : montant minimum annuel 100,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 2 000,00 euro(s) Ht,
Lot n°5 : montant minimum annuel 2 000,00 euro(s) Ht - montant maximum annuel 9 000,00 euro(s) Ht.
La valeur totale et les montants indiqués lot par lot s'entendent donc toutes reconductions comprises
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D980C50B-97D1-4D25-D496BE2E149BF788
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D980C527-BB81-AC3C-82FBAD032B8567B7
Source: OJS 2026/S 055-189540 (2026-03-17)