Pour chaque lot, l'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Lieux de livraisons au CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE pour le lot n°1 : DAG - Service des Affaires Juridiques - Hôtel du Département - BP 250 - 23011 GUERET pour les lots n°1 et 2 : Archives Départementales de la Creuse - 30 rue Franklin Roosevelt - 23000 GUERET pour les lots n°3 à 9 : Bibliothèque Départementale de la Creuse (BDC) - Service de la Lecture Publique - Rue des Lilas - 23000 GUERET
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents (livres, CD, DVD) pour le Département de la Creuse
Reference number: 25DAC02
Brève description:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum, pour la période initiale et chaque période de...”
Brève description
Pour chaque lot, l'accord-cadre s'exécute par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum, pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Lieux de livraisons au CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
pour le lot n°1 : DAG - Service des Affaires Juridiques - Hôtel du Département - BP 250 - 23011 GUERET
pour les lots n°1 et 2 : Archives Départementales de la Creuse - 30 rue Franklin Roosevelt - 23000 GUERET
pour les lots n°3 à 9 : Bibliothèque Départementale de la Creuse (BDC) - Service de la Lecture Publique - Rue des Lilas - 23000 GUERET
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 5 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 5 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦 Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût global des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 6 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 6 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 30 000 euro(s) HT pour la période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 30 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
4️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 40 000 euro(s) HT pour la période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 15 000 euro(s) HT et un maximum de 40 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 25 000 euro(s) HT pour la période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 25 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
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Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période...”
Description du marché
Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 3EC1A99B-B537-17E3-DC11D9C2A2007C19
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 3EC1A9B2-089B-69FD-552D6CCA9D610EEA
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Téléphone: 0555339155📞
Fax: 0555339160 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-609219 (2025-09-16)
Avis d'attribution de marché (2026-01-05) Objet Informations sur les options
Description des options:
“Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.9 du Cahier des Clauses Administratives et Particulières”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2325070
Date de conclusion du contrat: 2025-12-30 📅
Titre: Livres de documentation générale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pressliv
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-1-1
Adresse postale: 7 Pl Bonnyaud
Code postal: 23000
Commune postale: Gueret
Région: Creuse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mdpgueret@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0555520093📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas librairie la licorne
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-2-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Code postal: 23200
Commune postale: Aubusson
Courrier électronique: librairielalicorne.aubusson@gmail.com📧
Téléphone: 0555661364📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl au fil des pages
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-5-1
Adresse postale: 40 Grande Rue
Courrier électronique: aufildespages23@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0555417611📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snc limoges lire librairie anecdotes
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-7-1
Adresse postale: 19 Rue Du Consulat
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Courrier électronique: jean-michel.gillet@librairie-anecdotes.fr📧
Téléphone: 0555330764📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav - atel diffusion audiovisuelle
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-8-1
Adresse postale: 37 Rue Des Envierges
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: servicemarches@adav-assoc.com📧
Téléphone: 0143491002📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: C.v.s. - collectivite video services
Numéro d'enregistrement national: 1676849-1-9-1
Adresse postale: 6/8 Rue Gaston Lauriau
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: audrey@cvs-mediatheques.com📧
Téléphone: 0148588014📞
“Pour chaque lot, les montants correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses.
Pub antérieures en plus Joue : avis initial...”
Pour chaque lot, les montants correspondent aux montants maximums Ht reconductions éventuelles incluses.
Pub antérieures en plus Joue : avis initial n°25-103038 paru le 18/09/25 + encart Centre France Pub (23) paru le 19/09/25.
Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès de Mme Depeige - Conseil Départemental de la Creuse - commande publique - Bp 250 - 23011 Gueret Cedex - lundi au vend. 9/12h et 14/16h. bureau-marches@creuse.fr - (+33) 544302673.
Délais et voies de recours : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R.551-7 à R.551-10 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Code de Justice Administrative
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 87448649-B7AD-780A-91DCCF92347501F9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 87448675-F4FD-A8D8-EFE06514B98EAA2F
Source: OJS 2026/S 003-003394 (2026-01-05)