Acquisition de deux autobus articulés neufs, à motorisation diesel Mild-Hybrid, avec équipements destinés aux transports en commun.
SITAC
Acquisition de deux bus articulés 18m à motorisation diesel Mild-Hybrid pour assurer les performances d'exploitation des lignes urbaines du réseau de transport du SITAC. Le marché intègre les équipements d'exploitation embarqués (girouettes, écrans, vidéosurveillance, SAEIV, radiocommunication, antennes, cellules de comptage, boîtiers d'écoconduite), ainsi que la peinture et découpe des véhicules.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.
Qui ?- • SITAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux autobus articulés neufs, à motorisation diesel Mild-Hybrid, avec équipements destinés aux transports en commun.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus articulés 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Le CCTP et son annexe n°1 détaillent les caractéristiques techniques attendues.
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 14 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pondérée à 60%, la valeur technique de l'offre sera appréciée selon les sous-critères suivants : - Qualité technique du véhicule et des équipements : 30 points - Performances énergétiques et environnementales des véhicules (niveau des émissions de polluants ; taux de réutilisation, valorisation ou de recyclage du véhicule en fin de vie...) : 10 points - Coûts de fonctionnement et de maintenance des matériels : 10 points - Délai de livraison optimisé : 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-14 15:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Aristide Briand
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sitac@grandcalais.fr 📧
Téléphone: +33 321195690 📞
URL: https://www.sitac-calais-opale-bus.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sitac-calais.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://sitac-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16436_1077599.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-127830 (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux autobus articulés neufs, à motorisation diesel Mild-Hybrid, avec équipements destinés aux transports en commun.
Numéro de référence:
AO 2025-01
Brève description:
Acquisition de deux bus articulés 18m à motorisation diesel Mild-Hybrid pour assurer les performances d'exploitation des lignes urbaines du réseau de transport du SITAC.
Le marché intègre les équipements d'exploitation embarqués (girouettes, écrans, vidéosurveillance, SAEIV, radiocommunication, antennes, cellules de comptage, boîtiers d'écoconduite), ainsi que la peinture et découpe des véhicules.
Afficher plus
Produits/services: Autobus articulés 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Le CCTP et son annexe n°1 détaillent les caractéristiques techniques attendues.
Informations complémentaires:
L'objet du marché consistant en la fourniture de véhicules, l'arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics impose que le titulaire du marché indique à l'entité adjudicatrice quelle est la part des produits issus de l'union européenne dont la part des produits français, avec laquelle le marché sera exécuté.
Ces informations sont transmises au maximum un mois après la notification du marché, sous format électronique, et dans le respect du secret des affaires et des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les deux options suivantes sont à chiffrer par le prestataire :
- Trappe de toit
- Climatisation intégrale du véhicule
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pondérée à 60%, la valeur technique de l'offre sera appréciée selon les sous-critères suivants : - Qualité technique du véhicule et des équipements : 30 points - Performances énergétiques et environnementales des véhicules (niveau des émissions de polluants ; taux de réutilisation, valorisation ou de recyclage du véhicule en fin de vie...) : 10 points - Coûts de fonctionnement et de maintenance des matériels : 10 points - Délai de livraison optimisé : 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-14 15:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 du CCP: voir règlement de consultation
Dépôts et garanties exigés:
Si le contractant souhaite le versement d'une avance forfaitaire, il devra remettre une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire conformément à l'article R2191-7 du code de la commande publique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le coût est supporté par les fonds propres de la collectivité.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le délai d'exécution est plafonné à 14 mois maximum, il est possible de proposer un délai plus court qui deviendra alors le délai contractuel du marché.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitac
Numéro d'enregistrement national:
25620403300011
Adresse postale: 1 rue Aristide Briand
Code postal: 62100
Commune postale: Calais
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sitac@grandcalais.fr 📧
Téléphone: +33 321195690 📞
URL: https://www.sitac-calais-opale-bus.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sitac-calais.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://sitac-calais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16436_1077599.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-127830 (2025-02-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)