Acquisition de 3 dameuses treuils et 1 engin de damage standard ainsi que la fourniture de pièces détachées avec un délai d'exécution sur 3 ans (31 octobre 25 : 1 treuil ; 31 octobre 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; 31 octobre 27 : 1 treuil). Ce marché est assorti de la reprise de 4 engins (automne 25 : 1 engin standard ; automne 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; automne 27 / 1 treuil)

SEM de Val Cenis

Décomposition en 2 lots (voir RC)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-11.

Qui ?

• SEM de Val Cenis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-11	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de 3 dameuses treuils et 1 engin de damage standard ainsi que la fourniture de pièces détachées avec un délai d'exécution sur 3 ans (31 octobre 25 : 1 treuil ; 31 octobre 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; 31 octobre 27 : 1 treuil). Ce marché est assorti de la reprise de 4 engins (automne 25 : 1 engin standard ; automne 26 : 1 treuil et 1 engin standard ; automne 27 / 1 treuil)
Brève description: Décomposition en 2 lots (voir RC)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à chenilles 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: trois engins de damage treuils
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture de trois engins de damage treuils ainsi que la fourniture de pièces détachées et reprise de 3 engins

Produits/services supplémentaires:

Engins de nivelage 📦

Véhicules à chenilles 📦

Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: un engin de damage standard
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:

fourniture d'un engin standard ainsi que la fourniture de pièces détachées et reprise d'1 engin

Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Engins de nivelage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEM de Val Cenis
Numéro d'enregistrement national: 32807
Adresse postale: 173 rue du Vieux Moulin
Lanslevillard
Code postal: 73480
Commune postale: Val Cenis
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dimier yves
Courrier électronique: yvesdimier@valcenis.ski 📧
Téléphone: 0479059648 📞
URL: http://valcenis.ski 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598552 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598552 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9A7A90D6-C8B8-322E-26E14447F6D0BBF2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf : Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 031-099324 (2025-02-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction (>20 nouveaux marchés)