Acquisition de 3 châssis : 2 châssis équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral (lot 1) et un châssis destiné à recevoir un compacteur embarqué d'un volume maximal (lot 2)
Sictom Sud Allier
Acquisition de 3 châssis : 2 châssis équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral (lot 1) et un châssis destiné à recevoir un compacteur embarqué d'un volume maximal (lot 2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
- • Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques et de fauteuils roulants › Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques › Châssis de véhicules pour handicapés physiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de 3 châssis : 2 châssis équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral (lot 1) et un châssis destiné à recevoir un compacteur embarqué d'un volume maximal (lot 2)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de deux châssis 26 tonnes de PTAC, 6x2x4, essieu arrière directionnel préalablement équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral de 23m3 de marque TRANSLIFT acquises par le biais de l'UGAP
Quantité: 2 pièce
Description du marché:
Code postal: 03500
Ville: Bayet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au vu du mémoire technique et des plans carrossiers (ou certificats de carrossage), détaillant notamment les modalités du SAV
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un châssis-porteur, 32 tonnes de PTAC, 44 tonnes de PTRA, 8x4*4, préalablement équipé pour recevoir un compacteur embarqué pour la collecte des points d'apports volontaires (papier-carton-emballages) d'un volume maximal
Quantité: 1 pièce
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 10 Rue les Bouillots
Ville: Bayet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom sud allier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue les Bouillots
Code postal: 03500
Commune postale: Bayet
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: André BIDAUD - Président
Courrier électronique: mvilain@sictom-sud-allier.fr 📧
Téléphone: 0470455167 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 085-281691 (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de 3 châssis : 2 châssis équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral (lot 1) et un châssis destiné à recevoir un compacteur embarqué d'un volume maximal (lot 2)
Numéro de référence:
2025AO01
Brève description:
Acquisition de 3 châssis : 2 châssis équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral (lot 1) et un châssis destiné à recevoir un compacteur embarqué d'un volume maximal (lot 2)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Acquisition de deux châssis 26 tonnes de PTAC, 6x2x4, essieu arrière directionnel préalablement équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral de 23m3 de marque TRANSLIFT acquises par le biais de l'UGAP
Quantité: 2 pièce
Description du marché:
Acquisition de deux châssis 26 tonnes de PTAC, 6x2x4, essieu arrière directionnel préalablement équipés pour recevoir deux bennes à ordures ménagères à chargement latéral de 23m3 de marque TRANSLIFT acquises par le biais de l'UGAP
Adresse postale: SICTOM SUD ALLIER
10 Rue les Bouillots
Code postal: 03500
Ville: Bayet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au vu du mémoire technique et des plans carrossiers (ou certificats de carrossage), détaillant notamment les modalités du SAV
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Acquisition d'un châssis-porteur, 32 tonnes de PTAC, 44 tonnes de PTRA, 8x4*4, préalablement équipé pour recevoir un compacteur embarqué pour la collecte des points d'apports volontaires (papier-carton-emballages) d'un volume maximal
Quantité: 1 pièce
Description du marché:
Acquisition d'un châssis-porteur, 32 tonnes de PTAC, 44 tonnes de PTRA, 8x4*4, préalablement équipé pour recevoir un compacteur embarqué pour la collecte des points d'apports volontaires (papier-carton-emballages) d'un volume maximal
Produits/services: Châssis de véhicules pour handicapés physiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: 10 Rue les Bouillots
Ville: Bayet
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Principales caractéristiques de la procédure sont définies dans les documents de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom sud allier
Numéro d'enregistrement national:
25030005000052
Adresse postale: 10 Rue les Bouillots
Code postal: 03500
Commune postale: Bayet
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: André BIDAUD - Président
Courrier électronique: mvilain@sictom-sud-allier.fr 📧
Téléphone: 0470455167 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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