Acquisition d'une laveuse de conteneurs à ordures ménagères
Sictom Pézenas-Agde
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Acquisition d'une laveuse en neuf ou en occasion pour le parc de bornes biodéchets du SICTOM (actuellement 460 bornes). Le nettoyage des bacs 240L se trouvant dans les bornes ainsi que des bacs ayant un litrage jusqu'à 770L doit pouvoir s'effectuer au moyen de matériel adéquat. Afin de maintenir ce parc en bon état de propreté et d'hygiène la collectivité souhaite acquérir une laveuse de bacs pour pallier ce besoin et opérer en toute autonomie. <br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une laveuse de conteneurs à ordures ménagères
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sictom De Pezenas 907 Chemin de l'Amandier
Code postal: 34120
Ville: Pézenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Date de fin: 2025-08-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan l'Evêque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-12 14:00:00 📅
Lieu: Nézignan l'Evêque
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIVIERE Armand
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598508 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598508 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 031-097993 (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une laveuse de conteneurs à ordures ménagères
Numéro de référence:
2025-FOU-05
Brève description:
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Acquisition d'une laveuse en neuf ou en occasion pour le parc de bornes biodéchets du SICTOM (actuellement 460 bornes).
Le nettoyage des bacs 240L se trouvant dans les bornes ainsi que des bacs ayant un litrage jusqu'à 770L doit pouvoir s'effectuer au moyen de matériel adéquat.
Afin de maintenir ce parc en bon état de propreté et d'hygiène la collectivité souhaite acquérir une laveuse de bacs pour pallier ce besoin et opérer en toute autonomie.
<br/>
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Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1598508
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sictom De Pezenas 907 Chemin de l'Amandier
Code postal: 34120
Ville: Pézenas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Date de fin: 2025-08-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan l'Evêque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-12 14:00:00 📅
Lieu: Nézignan l'Evêque
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national:
47368
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIVIERE Armand
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598508 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598508 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
9895785A-9CCC-9D10-4FA583288C4089ED
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 031-097993 (2025-02-11)
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