Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 920 190,00 euros HT L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le montant estimatif correspond au montant cumulé de ces deux parties, et comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une flotte et gestion d'un service de location de vélos
Numéro de référence: AP2A_2025 000 000 000 3
Brève description:
“Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 920 190,00 euros...”
Brève description
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 920 190,00 euros HT
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le montant estimatif correspond au montant cumulé de ces deux parties, et comprend la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules📦
Valeur estimée hors TVA: 1 920 190 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 920 190,00 euros...”
Description du marché
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 920 190,00 euros HT
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le montant estimatif correspond au montant cumulé de ces deux parties, et comprend la totalité des périodes de reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La date de début des prestations est indicative. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
La date de début des prestations est indicative. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 1C270AB7-BBDC-7246-BF7954805ABE553B
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-723838 (2025-10-30)
Avis d'attribution de marché (2026-03-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 357 973,36 euros...”
Brève description
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 357 973,36 euros HT
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le montant estimatif correspond au montant cumulé de ces deux parties, et comprend la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 1 920 190 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 357 973,36 euros...”
Description du marché
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 968 580,00 euros HT
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 357 973,36 euros HT
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le montant estimatif correspond au montant cumulé de ces deux parties, et comprend la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025 000 000 000 3
Date de conclusion du contrat: 2026-01-06 📅
Titre: Acquisition d'une flotte et gestion d'un service de location de vélos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: E-bike solutions
Numéro d'enregistrement national: 1732046-1-0-1
Adresse postale: 30 Rte De La Graviere
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷