Avis de marché (2025-06-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un insufflateur pour chirurgie robotique, maintenance et fourniture de consommables associes
Numéro de référence: 25025
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel biomédical📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires”
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-19 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Service après-vente - Assistance technique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-03 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
La déclaration sur l'honneur relative...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
La déclaration sur l'honneur relative aux contrats russes
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
“Le montant indiqué est le montant maximum de l'accord cadre pour sa durée totale.
La date de début de marché est indicative” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 112C4D0A-BEE5-391C-12A7883E2BAB05C7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 112C4D22-FA34-A3D5-09F93A101354EDDE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-361313 (2025-06-03)
Avis d'attribution de marché (2025-09-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DAF59459-DC88-A793-0357096529182108
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DAF59486-E9FE-7DCC-6CB581500505E752
Source: OJS 2025/S 185-629829 (2025-09-24)