Acquisition d'un dispositif de production d'hydrométéores artificiels et équipements associés (4 lots)

Cerema

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-05.

Qui ?

• Cerema

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines industrielles › Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-05	Avis de marché
2025-08-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un dispositif de production d'hydrométéores artificiels et équipements associés (4 lots)
Numéro de référence: 25-054_M
Brève description:

Acquisition d'un dispositif de production d'hydrométéores artificiels et équipements associés (4 lots)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Dispositif mobile sur le toit d'un véhicule
Description du marché: Dispositif mobile sur le toit d'un véhicule
Adresse postale: 8 rue Bernard Palissy
Code postal: 63017
Ville: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Dispositif mobile composé de plusieurs perches
Description du marché: Dispositif mobile composé de plusieurs perches
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Mannequins EuroNcap
Description du marché: Mannequins EuroNcap
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Caméra hyperspectrale
Description du marché: Caméra hyperspectrale
Ville: Clermont Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national: 13001831000537
Département: 69
Code postal: 69426
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: 0482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2817123&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2817123&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif (TA)
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Département: 69
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ; - un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; -un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée ;

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 149-516161 (2025-08-05)

Avis de marché (2025-08-06)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829179&orgAcronyme=d4t 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 260ec84f-6ec5-4a68-bec1-15f9604a5d8c-01
Source: OJS 2025/S 150-517969 (2025-08-06)

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