Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303).

CNRS-Délégation Centre-Est

L’Unité Mixte de Recherche CNRS n°6303 (ICB) souhaite acquérir un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique. Cet instrument aura pour objectif de réaliser des co-dépôts afin d’obtenir des alliages de métaux, d’oxydes ou encore de nitrures (sources DC et RF). Il permettra également de réaliser des empilements de couches de différents éléments ainsi que des couches dopées avec des terres rares telles que l’erbium (Er) et le thulium (Tm).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VINCI TECHNOLOGIE SAS

Qui ?

• CNRS-Délégation Centre-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Pompes centrifuges et élévateurs à liquides › Pompes à vide

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-25	Avis de marché
2025-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303).
Numéro de référence: 25.06.008
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes à vide 📦
Description
Identifiant interne: 25.06.008
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Adresse postale: 32 rue Recteur Marcel Bouchard
Code postal: 21000
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Présence de PSE facultatives.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Selon cadre de réponse technique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Adresse postale: Laboratoire Interdisciplinaire Carnot de Bourgogne (UMR6303)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché ordinaire à prix forfaitaire
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS-Délégation Centre-Est
Numéro d'enregistrement national: 180089013
Adresse postale: 17, rue Notre Dame des Pauvres
BP10075
Code postal: 54519
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr06.liste.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 83856077 📞
Fax: +33 83324592 📠
URL: http://www.dr6.cnrs.fr/centre-est/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5, Place Carrière - C.O. n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat »

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-194260 (2025-03-25)

Avis d'attribution de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 335 000 EUR 💰
Description
Titre: Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Acquisition d’un bâti d’évaporation par pulvérisation cathodique pour les besoins du laboratoire ICB (UMR6303).
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 335 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de VINCI TECHNOLOGIES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vinci technologies sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Vinci technologie sas
Numéro d'enregistrement national: 68980168600072
Adresse postale: 27B rue du port
Code postal: 92022
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincinet@vinci-technologies.com 📧
Téléphone: 0141379220 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Centre-Est et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2025/S 129-444855 (2025-07-08)

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