Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Ville de Mulhouse
Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-16 | Avis de marché |
| 2025-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages scolaires
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Ouvrages scolaires
Informations complémentaires:
Adresse postale: Ecoles Mulhousiennes
Code postal: 68100
Ville: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Le critère « valeur technique » sera apprécié sur la base du Cadre de Mémoire Technique, et le cas échéant du mémoire technique complémentaire que le candidat joindra à son offre. Il sera apprécié au regard des sous-critères figurant dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le critère modalités d'exécution sera apprécié au regard de l'acte d'engagement et du mémoire descriptif, au regard des sous-critères figurant dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Code postal: 68948
Ville: Mulhouse Cedex
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère « valeur technique » sera apprécié sur la base du CMT, et le cas échéant du mémoire technique complémentaire que le candidat joindra à son offre, selon les sous-critères décrits dans le RC
Le critère sera apprécié au regard de l'acte d'engagement et du mémoire descriptif, selon les sous-critères décrits dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Commande Publique 2 Rue Pierre et Marie Curie BP10020
Code postal: 68948
Commune postale: Mulhouse cedex 9
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Téléphone: 0389325909 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-322680 (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Numéro de référence:
2025F0040
Brève description: Acquisition d'ouvrages pour les écoles mulhousiennes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2025F0040_LOT1
Titre: Ouvrages scolaires
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Ouvrages scolaires
Informations complémentaires:
Il n'y aura aucune restriction sur le nombre de participants.
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, seul un attributaire sera désigné à l'issue de la procédure.
Site principal ou lieu d'exécution: Les coordonnées de chaque établissement sont disponibles dans le DCE.
Adresse postale: Ecoles Mulhousiennes
Code postal: 68100
Ville: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat initial est conclu pour une durée de 1 an, soit du 01 septembre 2025 au 31 août 2026.
Le contrat est tacitement reconductible, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours, pour les périodes suivantes :
- Reconduction n°1 d'une durée de 12 mois, soit du 01 septembre 2026 au 31 aout 2027 ;
- Reconduction n°2 d'une durée de 7 mois, soit du 01 septembre 2027 au 31 mars 2028.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Le critère « valeur technique » sera apprécié sur la base du Cadre de Mémoire Technique, et le cas échéant du mémoire technique complémentaire que le candidat joindra à son offre. Il sera apprécié au regard des sous-critères figurant dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le critère modalités d'exécution sera apprécié au regard de l'acte d'engagement et du mémoire descriptif, au regard des sous-critères figurant dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025F0040_LOT2
Titre: Ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Ouvrages de littérature jeunesse pour les écoles du 1er degré
Code postal: 68948
Ville: Mulhouse Cedex
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat initial est conclu pour une durée de 1 an, soit du 01 septembre 2025 au 31 août 2026.
Le contrat est tacitement reconductible, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours, pour les périodes suivantes :
- Reconduction n°1 d'une durée de 12 mois, soit du 01 septembre 2026 au 31 aout 2027 ;
- Reconduction n°2 d'une durée de 7 mois, soit du 01 septembre 2027 au 31 mars 2028.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Le critère « valeur technique » sera apprécié sur la base du CMT, et le cas échéant du mémoire technique complémentaire que le candidat joindra à son offre, selon les sous-critères décrits dans le RC
Le critère sera apprécié au regard de l'acte d'engagement et du mémoire descriptif, selon les sous-critères décrits dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mulhouse
Numéro d'enregistrement national:
21680224900013
Adresse postale: Commande Publique 2 Rue Pierre et Marie Curie BP10020
Code postal: 68948
Commune postale: Mulhouse cedex 9
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@mulhouse-alsace.fr 📧
Téléphone: 0389325909 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Marché d'une durée initiale assortie de deux périodes de reconductions. Les conditions de reconduction sont explicitées dans le DCE.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-322680 (2025-05-16)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artemise lde
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl artemis lde
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Savoirs plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop savoirs plus
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49320
Commune postale: Brissac loire aubance
Source: OJS 2025/S 158-543227 (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Z25-069
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE ARTEMIS LDE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artemise lde
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl artemis lde
Numéro d'enregistrement national:
39513599900153
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SAVOIRS PLUS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Savoirs plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop savoirs plus
Numéro d'enregistrement national:
30213540600124
Code postal: 49320
Commune postale: Brissac loire aubance
Source: OJS 2025/S 158-543227 (2025-08-19)
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