L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est un accord cadre à bons de commande dont le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) HT et le maximum annuel est de 125 000 euro(s) HT soit 80 000 euro(s) HT minimum et 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans) Le montant de 200 000 euro(s) HT annoncé ci dessous correspond à une estimation prévisionnelle pour la durée totale du marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achats de produits d'hygiène, de soins et de fournitures à usage médical pour le Département de l'Isère
Numéro de référence: F25DSO-CC05
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché est un accord cadre à bons de...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché est un accord cadre à bons de commande dont le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) HT et le maximum annuel est de 125 000 euro(s) HT soit 80 000 euro(s) HT minimum et 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans) Le montant de 200 000 euro(s) HT annoncé ci dessous correspond à une estimation prévisionnelle pour la durée totale du marché
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel biomédical📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché est un accord cadre à bons de...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché est un accord cadre à bons de commande dont le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) HT et le maximum annuel est de 125 000 euro(s) HT soit 80 000 euro(s) HT minimum et 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans) Le montant de 200 000 euro(s) HT annoncé ci dessous correspond à une estimation prévisionnelle pour la durée totale du marché
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Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance du délai de livraison pour les prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités de commande et des prestations associées du fournisseur prévues dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures envisagées pour réduire les emballages et pour leur recyclage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 4E0B70ED-BFAF-3501-2BC45C338DDB0CCE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 4E0B70FD-F063-8B0B-96EA00D627285856
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 212-729133 (2025-10-31)
Avis d'attribution de marché (2026-03-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026-0029
Date de conclusion du contrat: 2026-03-24 📅
Titre: Achats de produits d'hygiène, de soins et de fournitures à usage médical pour le Département de l'Isère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebony
Numéro d'enregistrement national: 1732949-1-0-1
Adresse postale: 9 Av De L'Atlantique
Code postal: 91940
Commune postale: Les Ulis
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Le marché est un accord cadre à bons de commande dont le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) Ht et le maximum annuel est de 125 000 euro(s) Ht...”
Le marché est un accord cadre à bons de commande dont le montant minimum annuel est de 20 000 euro(s) Ht et le maximum annuel est de 125 000 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) Ht minimum et 500 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché (4 ans)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E0E4E8C5-CE6E-AB0C-A4744DEC4AE9BC96
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E0E4E8D5-B817-D588-76027B1AB995876D
Source: OJS 2026/S 063-221031 (2026-03-27)