La présente consultation allotie en 3 lots a pour objet de définir les achats de jouets, livres, et de bons d'achats multi-enseignes dans le cadre des évènements organisés pour le personnel de la ville et de ses différentes entités par l'Acheteur Public comme : le Noël des enfants du personnel de ville, du CCAS et de la CDE ; le Noël du personnel de la ville, du CCAS et de la CDE ; les bénéficiaires du CCAS selon des règles spécifiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.
Avis de marché (2025-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achats de jouets, livres et bons d'achats multi-enseignes - Marché alloti - (3 lots)
Numéro de référence: 250010
Brève description:
“La présente consultation allotie en 3 lots a pour objet de définir les achats de jouets, livres, et de bons d'achats multi-enseignes dans le cadre des...”
Brève description
La présente consultation allotie en 3 lots a pour objet de définir les achats de jouets, livres, et de bons d'achats multi-enseignes dans le cadre des évènements organisés pour le personnel de la ville et de ses différentes entités par l'Acheteur Public comme : le Noël des enfants du personnel de ville, du CCAS et de la CDE ; le Noël du personnel de la ville, du CCAS et de la CDE ; les bénéficiaires du CCAS selon des règles spécifiques.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux et jouets; attractions foraines📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Achat jouets pour des enfants âgés de 0 à 15 ans”
Informations complémentaires:
“Direction des Ressources Humaines”
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les dispositions pour le lot 1 sont indiquées dans l'article 6 du CCP.
Accord-cadre à bons de commandes.
Les jouets proposés devront être présenter sur...”
Description des renouvellements
Les dispositions pour le lot 1 sont indiquées dans l'article 6 du CCP.
Accord-cadre à bons de commandes.
Les jouets proposés devront être présenter sur catalogue et présenter un choix différents en grande partie éco-responsable pour des enfants âgés de 0 à 3 ans et de 4 à 15 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options ne sont pas autorisées” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat de livres pour des enfants âgés de 0 à 15 ans”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des ressources humaines”
Description des renouvellements:
“Achats de livres pour des enfants âgés de 0 à 15 ans soit 3 livres différents en fonction des tranches d'âge. Accord-cadre à bons de commandes. Les...”
Description des renouvellements
Achats de livres pour des enfants âgés de 0 à 15 ans soit 3 livres différents en fonction des tranches d'âge. Accord-cadre à bons de commandes. Les prestations sont décrites à l'article 7 du CCP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniqe
Critère de qualité (nom): Valeur environnemtale et sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Achat de bons d'achats multi-enseignes sous format papier ou carte réutilisable. La description du lot est détaillée à l'article 8 du CCP.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction des Ressources Humaines”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Description des renouvellements:
“Achat de bons d'achats multi-enseignes sous format papier ou carte réutilisable, d'une valeur faciale de minimum 30 euros fractionnable.
Accord-cadre à...”
Description des renouvellements
Achat de bons d'achats multi-enseignes sous format papier ou carte réutilisable, d'une valeur faciale de minimum 30 euros fractionnable.
Accord-cadre à bons de commandes
Les prestations de ce lot sont décrites à l'article 8 du CCP.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la Commande Publique 13 bis rue de l'Escouvrier - 95200 Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution de chaque lot sont indiquées à l'article 9 et suivants du CCP.”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de CERGY
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais et voies de recours :
- Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais et voies de recours :
- Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative.
- Recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui sont divisibles, issu de la jurisprudence Tarn-et Garonne (CE, 4 avril 2014, n°358994), pouvant être exercé par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 086-286340 (2025-04-30)
Avis de marché (2025-05-15) Objet Description
Description des renouvellements:
“Achats de livres neufs pour des enfants âgés de 0 à 15 ans soit 3 livres différents en fonction des tranches d'âge. Accord-cadre à bons de commandes. Les...”
Description des renouvellements
Achats de livres neufs pour des enfants âgés de 0 à 15 ans soit 3 livres différents en fonction des tranches d'âge. Accord-cadre à bons de commandes. Les prestations sont décrites à l'article 7 du CCP
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Description des renouvellements:
“Achat de bons d'achats multi-enseignes sous format papier ou carte réutilisable. La valeur faciale sera de 30 euros fractionnables. Les différentes valeurs...”
Description des renouvellements
Achat de bons d'achats multi-enseignes sous format papier ou carte réutilisable. La valeur faciale sera de 30 euros fractionnables. Les différentes valeurs faciales des bons d'achat sont décrites dans le CCP.
Accord-cadre à bons de commandes
Les prestations de ce lot sont décrites à l'article 8 du CCP.
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Source: OJS 2025/S 094-316264 (2025-05-15)