Avis de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat fournitures bureau, papeterie, matériels scolaires et pédagogiques
Brève description:
“ACHAT FOURNITURES BUREAU, PAPETERIE, MATÉRIELS SCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Achat de fournitures bureau”
Informations complémentaires:
“Accord cadre avec montant minimum annuel de 58 600,00 Euros HT et montant maximum annuel de 502 350,00 Euros HT (les montants minimum et maximum pour chaque...”
Informations complémentaires
Accord cadre avec montant minimum annuel de 58 600,00 Euros HT et montant maximum annuel de 502 350,00 Euros HT (les montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement sont indiqués à l'acte d'engagement).
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord cadre sera exécuté sur le territoire des membres du groupement.”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat de papeterie”
Informations complémentaires:
“Accord cadre avec montant minimum annuel de 26 100,00 Euros HT et montant maximum annuel de 260 200,00 Euros HT (les montants minimum et maximum pour chaque...”
Informations complémentaires
Accord cadre avec montant minimum annuel de 26 100,00 Euros HT et montant maximum annuel de 260 200,00 Euros HT (les montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement sont indiqués à l'acte d'engagement).
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Achat de matériels scolaires et pédagogiques”
Informations complémentaires:
“Accord cadre avec montant minimum annuel de 53 100,00 Euros HT et montant maximum annuel de 509 500,00 Euros HT (ces montants minimum et maximum pour chaque...”
Informations complémentaires
Accord cadre avec montant minimum annuel de 53 100,00 Euros HT et montant maximum annuel de 509 500,00 Euros HT (ces montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement sont indiqués à l'acte d'engagement).
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Affaire 2025CM-FRN160
Accord cadre avec montants minimum et montants maximum annuels comme indiqué.
La valeur maximale de l'accord cadre correspond au...”
Affaire 2025CM-FRN160
Accord cadre avec montants minimum et montants maximum annuels comme indiqué.
La valeur maximale de l'accord cadre correspond au montant maximum annuel cumulé des 3 lots.
La présente opération est soumise à :
- une clause sociale d'engagement d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés,
- une clause de développement durable.
Ces dispositions concernent les 3 lots.
Des échantillons sont demandés dans les conditions prévues au règlement de consultation.
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax :
+33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.html. Base juridique : Directive 2014/24/UE
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 202-692670 (2025-10-20)