ACHAT ET LIVRAISON DE LIVRES SCOLAIRES, OUTILS PÉDAGOGIQUES, DE DICTIONNAIRES ET DE LIVRES DE LITTÉRATURE JEUNESSE (Groupement de Commande Ville de Gennevilliers - Caisse des Écoles )

Ville de Gennevilliers

La présente consultation concerne l'achat et la livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, de dictionnaires et de livres de littérature jeunesse pour le besoin de la Caisse des Ecoles et de l'ensemble des services municipaux hors médiathèques municipales. Il s'agit d'un groupement de commande entre la Ville de Gennevilliers et la Caisse des Ecoles. Les prestations sont réparties en deux lots : Lot 1 "Achats et livraison de livres et fichiers scolaires, outils pédagogiques et dictionnaires". Lot 2 "Achat et livraison de livres de littérature jeunesse". Pour le lot 1, le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT. Pour le lot 2, le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT. La procédure de passation est la procédure d'appel d'offres. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2, R. 2124-1, R.2124-2, R.2161-1 à R.2131-5 du code de la Commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-28.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-28 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT ET LIVRAISON DE LIVRES SCOLAIRES, OUTILS PÉDAGOGIQUES, DE DICTIONNAIRES ET DE LIVRES DE LITTÉRATURE JEUNESSE (Groupement de Commande Ville de Gennevilliers - Caisse des Écoles )
Numéro de référence: 25DESS04
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, de dictionnaires et de livres de littérature jeunesse pour le besoin de la Caisse des Ecoles et de l'ensemble des services municipaux hors médiathèques municipales. Il s'agit d'un groupement de commande entre la Ville de Gennevilliers et la Caisse des Ecoles. Les prestations sont réparties en deux lots : Lot 1 "Achats et livraison de livres et fichiers scolaires, outils pédagogiques et dictionnaires". Lot 2 "Achat et livraison de livres de littérature jeunesse". Pour le lot 1, le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum de 80 000 euro(s) HT. Pour le lot 2, le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum de 60 000 euro(s) HT. La procédure de passation est la procédure d'appel d'offres. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-1, L.2124-2, R. 2124-1, R.2124-2, R.2161-1 à R.2131-5 du code de la Commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Achat et livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, de dictionnaires
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum annuel de 80 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires 📦
Adresse postale: 177 avenue Gabriel péri
Code postal: 92230
Ville: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Novembre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de 2 mois
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Achat et livraison de livres de littérature jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Le marché est conclu pour un montant sans minimum et avec un maximum annuel de 60 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-30 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-30 14:00:00 📅
Lieu: Service de la Commande publique
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Gennevilliers
Numéro d'enregistrement national: 54699
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Clochette Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0140856817 📞
URL: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1732341 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1732341 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: F26E96F8-9BA1-24B6-859696B70EA8AC08
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 232-798987 (2025-11-28)