Achat et livraison de denrées alimentaires pour la Ville d'Anglet

Ville d'Anglet

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires, ventilées en 20 lots, pour la restauration collective.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-06 Avis de marché
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires pour la Ville d'Anglet
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires, ventilées en 20 lots, pour la restauration collective.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Pain frais, baguettes, viennoiseries fraîches en circuit court
Description du marché: Pain frais, baguettes, viennoiseries fraîches en circuit court
Produits/services: Pain 📦
Code postal: 64600
Ville: Anglet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 40%
Performances en matière de développement durable: 20%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Pain frais bio en circuit court
Description du marché: Pain frais bio en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Produits laitiers de vache bio
Description du marché: Produits laitiers de vache bio
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Yaourts de brebis bio
Description du marché: Yaourts de brebis bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Fruits et légumes bio
Description du marché: Fruits et légumes bio
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Poisson de mer frais
Description du marché: Poisson de mer frais
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Boeuf-Veau-Mouton-Moutonnet-Circuit court
Description du marché: Boeuf-Veau-Mouton-Moutonnet-Circuit court
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Veau bio
Description du marché: Veau bio
Produits/services: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Porc en circuit court labellisé
Description du marché: Porc en circuit court labellisé
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Porc bio
Description du marché: Porc bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Volailles labelisées circuit court
Description du marché: Volailles labelisées circuit court
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Volailles bio
Description du marché: Volailles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Beurre-Oeufs-Fromage
Description du marché: Beurre-Oeufs-Fromage
Produits/services: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires:
Fromages 📦
Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Biscuits
Description du marché: Biscuits
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: Lot 16
Titre: Glaces
Description du marché: Glaces
Produits/services: Crème glacée et produits similaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: Lot 17
Titre: Produits surgelés divers
Description du marché: Produits surgelés divers
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: Lot 18
Titre: Produits sans gluten
Description du marché: Produits sans gluten
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: Lot 19
Titre: Pâtes fraîches conventionnelles et bio
Description du marché: Pâtes fraîches conventionnelles et bio
Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 20
Titre: Produits de maraîchage (lot réservé)
Description du marché: Produits de maraîchage
Informations complémentaires:
Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail , à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L.1213-12 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Mesures pour garantir la qualité
Liste et brève description des règles et critères: Certifications, fiches techniques demandés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Montant maximum: 39 810.43 Euros HT/an

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Anglet
Numéro d'enregistrement national: 21640024200014
Adresse postale: Rue Amédée Dufourg
Code postal: 64600
Commune postale: Anglet
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@anglet.fr 📧
Téléphone: 0033559587261 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Site de télé procédure : www.telerecours.fr - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Pau. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. - Référé précontractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - Référé contractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative, après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, devant le Tribunal Administratif de Pau
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-519981 (2025-08-06)
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France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Pyrénées-Atlantiques
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