Avis de marché (2025-08-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de denrées alimentaires pour la Ville d'Anglet
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de denrées alimentaires, ventilées en 20 lots, pour la restauration collective.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Description du marché:
“Pain frais, baguettes, viennoiseries fraîches en circuit court”
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 40%
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable: 20%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
2️⃣
Description du marché:
“Pain frais bio en circuit court” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers de vache bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
4️⃣
Description du marché:
“Yaourts de brebis bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
5️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
6️⃣
Description du marché:
“Poisson de mer frais” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
7️⃣
Description du marché:
“Boeuf-Veau-Mouton-Moutonnet-Circuit court” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
8️⃣
Description du marché:
“Veau bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
9️⃣
Description du marché:
“Porc en circuit court labellisé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Porc bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Volailles labelisées circuit court” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Volailles bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Beurre-Oeufs-Fromage”
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Epicerie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Biscuits” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Glaces” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés divers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Produits sans gluten” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Pâtes fraîches conventionnelles et bio” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produits de maraîchage”
Informations complémentaires:
“Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail , à des...”
Informations complémentaires
Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail , à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales conformément à l'article L.1213-12 du Code de la commande publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Certifications, fiches techniques demandés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Montant maximum: 39 810.43 Euros HT/an”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Anglet
Numéro d'enregistrement national: 21640024200014
Adresse postale: Rue Amédée Dufourg
Code postal: 64600
Commune postale: Anglet
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@anglet.fr📧
Téléphone: 0033559587261📞 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Site de télé procédure : www.telerecours.fr - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Site de télé procédure : www.telerecours.fr - Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif de Pau. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. - Référé précontractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - Référé contractuel auprès du juge des référés du Tribunal Administratif de Pau, conformément aux dispositions de l'Article L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative, après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, devant le Tribunal Administratif de Pau
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 151-519981 (2025-08-06)