Achat de véhicules et matériels pour le service collecte du Pays Voironnais
Pays Voironnais
Lot 1 : Fourniture de deux châssis de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères (BOM). Lot 2 : Fourniture et montage de deux bennes à compaction bi-compartimentée de 21 m3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
| 2025-04-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et matériels pour le service collecte du Pays Voironnais
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Poids lourds 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fourniture de deux châssis de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères (BOM)
Description du marché:
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Service Gestion des déchets Za le Roulet, 77 impasse des coquelicots
Code postal: 38500
Ville: Coublevie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Fourniture et montage de deux bennes à compaction bi-compartimentée de 21 m3
Description du marché:
Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Documents à produire mentionnés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Documents à produire mentionnés dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pays Voironnais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 Rue Mainssieux
Cs 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et achats
Courrier électronique: contact-marches@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: 0456261606 📞
URL: http://www.paysvoironnais.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1610116 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1610116 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-154176 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et matériels pour le service collecte du Pays Voironnais
Numéro de référence:
M250008
Brève description:
Lot 1 : Fourniture de deux châssis de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères (BOM).
Lot 2 : Fourniture et montage de deux bennes à compaction bi-compartimentée de 21 m3
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poids lourds 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fourniture de deux châssis de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères (BOM)
Description du marché:
Lot 1 : Fourniture de deux châssis de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères (BOM)
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Service Gestion des déchets Za le Roulet, 77 impasse des coquelicots
Code postal: 38500
Ville: Coublevie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Fourniture et montage de deux bennes à compaction bi-compartimentée de 21 m3
Description du marché:
Lot 2 : Fourniture et montage de deux bennes à compaction bi-compartimentée de 21 m3
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures
📦
Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-10 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Documents à produire mentionnés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Documents à produire mentionnés dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à
l'article 17 de l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières, sans
toutefois dépasser le délai plafond de 24 semaines concernant le lot 1 et 10 semaines pour le
lot 2.
Pour les fournitures du lot 1, l'acheteur exige une motorisation exclusive au moteur biocarburant
type B100
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pays Voironnais
Numéro d'enregistrement national:
46549
Adresse postale: 40 Rue Mainssieux
Cs 80363
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et achats
Courrier électronique: contact-marches@paysvoironnais.com 📧
Téléphone: 0456261606 📞
URL: http://www.paysvoironnais.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1610116 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1610116 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
3C686A5B-F2D9-1D00-4CF1AFD1F3B1AAA6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 048-154176 (2025-03-06)
Avis de marché (2025-04-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-22 12:05:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière : Documents à produire mentionnés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique : Documents à produire mentionnés dans le Rc
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique : Documents à produire mentionnés dans le Rc
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c90684d8-cfac-4b69-88fd-56b9a5494c82-01
Source: OJS 2025/S 069-226254 (2025-04-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-22 12:05:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière : Documents à produire mentionnés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique : Documents à produire mentionnés dans le Rc
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique : Documents à produire mentionnés dans le Rc
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9FA30D75-EB82-616D-BD6E8578FE6FB581
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/04/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/04/2025 à 12h05 au plus tard.
RC: Au lieu de Date: 10/04/2025 12h00, lire Date: 22/04/2025 à 12h05
CCAP ET RC: Au lieu de Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'article 17 de l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières, sans toutefois dépasser le délai plafond de 24 semaines concernant le lot 1 et 10 semaines pour le lot 2, lire Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'article 17 de l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières, sans toutefois dépasser le délai plafond de 30 semaines concernant le lot 1 et 20 semaines pour le lot 2
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Version de l’avis antérieur à modifier: c90684d8-cfac-4b69-88fd-56b9a5494c82-01
Source: OJS 2025/S 069-226254 (2025-04-07)
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