Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère - Relance

Département de l'Isère

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-12 Avis de marché
2025-06-13 Avis de marché
2025-11-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et matériels neufs destinés à l'entretien courant et la viabilité hivernale du réseau routier départemental de l'Isère - Relance
Numéro de référence: F24DCET-EJ05
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'entretien routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Valeur estimée hors TVA: 2 220 000 EUR 💰
Description du marché: PL équipé 12/13T et 16/19T 4x2
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Département de l'Isère, Dcet - Service gestion de parc, 27 rue Comboire
Code postal: 38130
Ville: Echirolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: PL équipé 16/19T 4x4
Valeur estimée hors TVA: 4 100 000 EUR 💰
Description du marché: PL équipé 16/19T 4x4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Saleuse portée (avec montage)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Saleuse portée (avec montage)
Produits/services supplémentaires: Saleuses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-13 17:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Autres exigences économiques ou financières : Des informations concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 52232
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1645820 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1645820 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: B4B9D6C9-E3D6-E054-AF0AA029BF590256
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 092-310824 (2025-05-12)
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 220 000 EUR 💰
4 100 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-18 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Des informations concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 310824-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 115A8DDE-9AAB-C7DE-63DC56F00521DDCA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
115A8DF4-D61A-501C-1CFDB73E704246E1

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 13/06/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 18/06/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 13/06/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 18/06/2025 à 12h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1a16fe4b-5e10-49bf-a9fd-45df646f9626-01
Source: OJS 2025/S 113-386271 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 7 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 877 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du Pl 19t 4x2
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Extension de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 65

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-00193
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Titre: Pl équipé 12/13t et 16/19t 4x2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 877 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 110 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard trucks
Numéro d'enregistrement national: 1645820-1-1-1
Adresse postale: 18 Avenue de Louisiane
Code postal: 38120
Commune postale: Fontanil-Conrnillon
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.jallat@autobernard.com 📧
Téléphone: 0617343708 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 050 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1645820-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements jean villeton
Numéro d'enregistrement national: 1645820-1-3-1
Adresse postale: Route Nationale 6 Rue Racine
Code postal: 38490
Commune postale: Saint-Andre-Le-Gaz
Courrier électronique: stephanie@villeton.com 📧
Téléphone: 0474881580 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1D0F43E2-AC97-E12B-B23364BA652AFD47
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1D0F43F7-BECF-EC93-1930A36A24EE9620
Source: OJS 2025/S 214-735441 (2025-11-04)