Achat de trois véhicules pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
Communauté de communes Grand Orb
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de trois véhicules pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: CAMION DE COLLECTE DMA 16T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 12M3
Description du marché: CAMION DE COLLECTE DMA 16T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 12M3
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Adresse postale: Grand Orb Environnement Le Fraïsse
Code postal: 34260
Ville: La tour-sur-orb
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: CAMION DE COLLECTE DMA 3.5T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 5M3
Description du marché: CAMION DE COLLECTE DMA 3.5T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 5M3
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: CAMION PORTEUR 6*2 RELEVABLE DIRECTIONNEL 26T AVEC BRAS DE LEVAGE
Description du marché: CAMION PORTEUR 6*2 RELEVABLE DIRECTIONNEL 26T AVEC BRAS DE LEVAGE
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes grand orb
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ter Rue René Cassin
Code postal: 34600
Commune postale: Bedarieux
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATHIEU Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467235418 📞
URL: https://www.grandorb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630991 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630991 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-242366 (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de trois véhicules pour la collecte des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
25G-F02-2402
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: CAMION DE COLLECTE DMA 16T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 12M3
Description du marché: CAMION DE COLLECTE DMA 16T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 12M3
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Adresse postale: Grand Orb Environnement Le Fraïsse
Code postal: 34260
Ville: La tour-sur-orb
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: CAMION DE COLLECTE DMA 3.5T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 5M3
Description du marché: CAMION DE COLLECTE DMA 3.5T AVEC CAISSON DE COLLECTE DE 5M3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: CAMION PORTEUR 6*2 RELEVABLE DIRECTIONNEL 26T AVEC BRAS DE LEVAGE
Description du marché: CAMION PORTEUR 6*2 RELEVABLE DIRECTIONNEL 26T AVEC BRAS DE LEVAGE
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes grand orb
Numéro d'enregistrement national:
55045
Adresse postale: 6 ter Rue René Cassin
Code postal: 34600
Commune postale: Bedarieux
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATHIEU Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467235418 📞
URL: https://www.grandorb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630991 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630991 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
689B8D67-D071-7343-BB3303AF2048E282
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 073-242366 (2025-04-11)
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