Ces fournitures bénéficieront à tous les services du Département, notamment ceux relevant de la protection maternelle et infantile (PMI), du centre de santé sexuelle, du Foyer de l'Enfance, de la Direction des ressources humaines, services conditions de travail et suivi d'activités, ainsi qu'aux Maisons Techniques du Département du Pole Aménagement implantés sur l'ensemble du territoire du Département de la Savoie. Le présent marché concerne les besoins en tous types de produits d'hygiène, de soin et de fournitures à usage médical des différents services du Département. Une large gamme de produits d'hygiène et de soins, de fournitures à usage médical devra être proposée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de produits d'hygiène et de soins, de fournitures à usage médical pour le Département de la Savoie
Numéro de référence: 25VS010
Brève description:
“Ces fournitures bénéficieront à tous les services du Département, notamment ceux relevant de la protection maternelle et infantile (PMI), du centre de santé...”
Brève description
Ces fournitures bénéficieront à tous les services du Département, notamment ceux relevant de la protection maternelle et infantile (PMI), du centre de santé sexuelle, du Foyer de l'Enfance, de la Direction des ressources humaines, services conditions de travail et suivi d'activités, ainsi qu'aux Maisons Techniques du Département du Pole Aménagement implantés sur l'ensemble du territoire du Département de la Savoie.
Le présent marché concerne les besoins en tous types de produits d'hygiène, de soin et de fournitures à usage médical des différents services du Département.
Une large gamme de produits d'hygiène et de soins, de fournitures à usage médical devra être proposée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux📦 Description
Description du marché:
“Ces fournitures bénéficieront à tous les services du Département, notamment ceux relevant de la protection maternelle et infantile (PMI), du centre de santé...”
Description du marché
Ces fournitures bénéficieront à tous les services du Département, notamment ceux relevant de la protection maternelle et infantile (PMI), du centre de santé sexuelle, du Foyer de l'Enfance, de la Direction des ressources humaines, services conditions de travail et suivi d'activités, ainsi qu'aux Maisons Techniques du Département du Pole Aménagement implantés sur l'ensemble du territoire du Département de la Savoie.
Le présent marché concerne les besoins en tous types de produits d'hygiène, de soin et de fournitures à usage médical des différents services du Département.
Une large gamme de produits d'hygiène et de soins, de fournitures à usage médical devra être proposée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical📦
Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, Copie du ou des jugements prononcés, si...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent) Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Il s'agit des ressources propres du Département
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BA1558E9-CF27-90B2-38D216874E6876AD
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: BA155910-954D-1BCC-7A4ECD2D33DA117F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858492 (2025-12-22)