Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins - relance des lots 4 et 19
Collectivité de Corse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité. L'objet de la consultation est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance nécessaires au bon fonctionnement pour les engins de marque CLAAS, CATERPILLAR, ELIATIS, JOHN DEERE, YANMAR et BUGNOT. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite des procédures : - 2025-1DGM-0055 pour le lot 4 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins de marque CATERPILLAR - Secteur CISMONTE - 2025-1DGM-0170 pour le lot 19 -Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins de marque ELIATIS - Secteur PUMONTI
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Corse › Haute-Corse
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-23 | Avis de marché |
| 2025-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et prestations de maintenance des engins - relance des lots 4 et 19
Numéro de référence: 2025-1DGM-0224
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prix unitaires. Les montants estimatifs...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins de marque CATERPILLAR - Secteur CISMONTE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-27 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins de marque ELIATIS - Secteur Pumonti<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-28 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année Une habilitation du constructeur de la marque (objet du marché)...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du dernier...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 1323
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495202525 📞
URL: http://www.isula.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1711446 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1711446 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: - Lot 4 : 110 00.00 euro(s) maximum Ht - Lot 19 : 100 000.00...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: A58F383A-9595-686A-F55FE65F2E6C9B66
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 184-628460 (2025-09-23)
Objet
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins de marque CATERPILLAR - Secteur CISMONTE”
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins de marque ELIATIS - Secteur Pumonti”
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La procédure a été déclarée sans suite pour motif juridique”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3D4B2C8E-E4BB-5EA3-8CF005E4663FFADD
Source: OJS 2025/S 200-684463 (2025-10-16)