Avis de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE MATERIELS MEDICAUX DENTAIRES
LOT 2 : PROTHESES DENTAIRES
Numéro de référence: ACB/CDS/RELANCE LOT2
Brève description:
“ACHAT DE MATERIELS MEDICAUX DENTAIRES
LOT 2 : PROTHESES DENTAIRES”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Lot 2 - Prothèses dentaires”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera valide à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera valide à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 décembre 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué est à titre indicatif.
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Lieu d'exécution: Orne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité technique des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de garantie de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références du candidat en particulier dans le domaine dentaire”
Liste et brève description des règles et critères:
“Moyens humains de la société”
Liste et brève description des règles et critères:
“Moyens matériels de la société”
“Il s'agit d'une relance suite à un premier appel d'offres infructueux. Le montant estimé et le montant maximum indiqués s'entendent sur la durée totale de...”
Il s'agit d'une relance suite à un premier appel d'offres infructueux. Le montant estimé et le montant maximum indiqués s'entendent sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. La liste des documents à fournir est indiquée à l'article 7-1 du Règlement de la consultation
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Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
URL: https://caen.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
URL: https://caen.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internetwww.telerecours.fr
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Source: OJS 2025/S 226-778431 (2025-11-21)