Consultation lancée par un groupement de commandes. La présente consultation fait suite à la consultation G5D0005MG déclarée sans suite L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La durée mentionnée à l'avis s'entend toutes périodes de reconduction confondues. Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de matériels d'entretien des espaces verts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de materiels d'entretien des espaces verts
Reference number: G5D0037MG
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
La présente consultation fait suite à la consultation G5D0005MG déclarée sans suite
L'accord-cadre avec...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
La présente consultation fait suite à la consultation G5D0005MG déclarée sans suite
L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La durée mentionnée à l'avis s'entend toutes périodes de reconduction confondues.
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de matériels d'entretien des espaces verts
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Outils📦
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
La présente consultation fait suite à la consultation G5D0005MG déclarée sans suite
L'accord-cadre avec...”
Description du marché
Consultation lancée par un groupement de commandes.
La présente consultation fait suite à la consultation G5D0005MG déclarée sans suite
L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La durée mentionnée à l'avis s'entend toutes périodes de reconduction confondues.
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de matériels d'entretien des espaces verts
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Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations, si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. A...”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations, si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2029. A défaut, 2026, 2027, ou 2028
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des règles et critères
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;Lettre de candidature - Désignation du...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La date de début du contrat est prévisionnelle et non contractuelle.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 5DC24023-DD6D-7341-38C79903B6203A55
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 5DC24059-A9CB-A7C8-25FBCB1774C381A4
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-492698 (2025-07-24)
Avis d'attribution de marché (2025-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: G5d0037mg
Date de conclusion du contrat: 2025-10-31 📅
Titre: Achat De Materiels D'Entretien Des Espaces Verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 420 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Via motoculture
Numéro d'enregistrement national: 1685978-1-0-1
Adresse postale: 390 Rte De Montpellier
Code postal: 34740
Commune postale: Vendargues
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
“La valeur totale du marché s'entend période initiale et toute période de reconduction confondue.
Montant maximum annuel total: 420 000 euro(s) Ht.
Le...”
La valeur totale du marché s'entend période initiale et toute période de reconduction confondue.
Montant maximum annuel total: 420 000 euro(s) Ht.
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 745B7425-D28E-5B4A-022A40B841B4D656
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 745B7440-0387-0664-E05A094A26A1AB3E
Source: OJS 2025/S 215-738324 (2025-11-06)