Achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande
Ville de Poissy
La présente consultation a pour objet l'achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande. Le présent accord-cadre à bons de commande n'est pas alloti. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur. L'accord-cadre est passé à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par an. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Titre: Achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande.
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 35 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique jugés au vu d'un dossier méthodologique présentant Sous critère 1 : les modalités de livraison (30%) Sous critère 2 : les modalités de facturation (30%) Sous critère 3 : les modalités d'échange et reprise (40%)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu d'un dossier méthodologique présentant Sous critère 1 : l'organisation mise en place pour l'exécution des prestations (60%) Sous critère 2 : Offre éditoriale (20%) Sous critère 3 : Détail des Prestations annexes indiquées à l'acte d'engagement (20%)
Performances en matière de protection de l'environnement jugées au vu Sous critère 1 : des modes de conditionnement et de livraison (50%) Sous critère 2 : la classe environnementale des véhicules utilisés pour la réalisation des livraisons (50%)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Poissy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la République , BP 63081
Code postal: 78303
Commune postale: Poissy cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-poissy.fr 📧
Téléphone: 00139225640 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_PKmMbqQZs8 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_PKmMbqQZs8 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_PKmMbqQZs8 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 , avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0139205400 📞
Fax: +330139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Toute demande d'information est à faire au Tribunal Administratif de Versailles.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645149 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande
Numéro de référence:
25-108
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande.
Le présent accord-cadre à bons de commande n'est pas alloti. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur.
L'accord-cadre est passé à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT par an.
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Afficher plus
Produits/services: Livres imprimés 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Titre: Achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande.
Description du marché:
Ce marché a pour objet l'achat de livres non scolaires : livres "jeunes" comptoir de vente et d'après liste de commande.
Informations complémentaires:
La durée du présent accord-cadre à bons de commandes est de 12 mois à compter de la notification du marché. Il pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois et la deuxième reconduction prendra fin le 17 septembre 2028.
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque
📦
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 35 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique jugés au vu d'un dossier méthodologique présentant Sous critère 1 : les modalités de livraison (30%) Sous critère 2 : les modalités de facturation (30%) Sous critère 3 : les modalités d'échange et reprise (40%)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu d'un dossier méthodologique présentant Sous critère 1 : l'organisation mise en place pour l'exécution des prestations (60%) Sous critère 2 : Offre éditoriale (20%) Sous critère 3 : Détail des Prestations annexes indiquées à l'acte d'engagement (20%)
Performances en matière de protection de l'environnement jugées au vu Sous critère 1 : des modes de conditionnement et de livraison (50%) Sous critère 2 : la classe environnementale des véhicules utilisés pour la réalisation des livraisons (50%)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont énoncés au Code de la commande publique (articles L2141-1 à L2141-6-1).
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Poissy
Numéro d'enregistrement national:
21780498800012
Adresse postale: Place de la République , BP 63081
Code postal: 78303
Commune postale: Poissy cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-poissy.fr 📧
Téléphone: 00139225640 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_PKmMbqQZs8 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_PKmMbqQZs8 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_PKmMbqQZs8 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier : Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur : https://www.achatpublic.com/.
Pour tout renseignement relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser au support Clients Achatpublic.com : au 0 892 23 21 20 (0,337 cts d'euros la minute) ou par email support-entreprises@achatpublic.com qui les aidera à s'enregistrer gratuitement. Les candidats qui souhaitent déposer une candidature/offre devront s'inscrire sur la plateforme afin d'être tenu informés automatiquement des modifications et des précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation. Le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Forme du prix : les prix sont unitaires et révisables.
Modalités de financement : ressources propres.
Modalités de paiement : le règlement des prix s'effectue en une seule fois selon les modalités définies dans les pièces particulières du marché, après admission des fournitures et services et dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du Code de la Commande Publique.
Mode de règlement : mandat administratif suivi d'un virement bancaire, selon les règles de la comptabilité publique. Une avance sera accordée au titulaire (sauf renoncement du titulaire) selon les clauses indiquées aux documents du marché.
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Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 , avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0139205400 📞
Fax: +330139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Toute demande d'information est à faire au Tribunal Administratif de Versailles.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645149 (2025-09-30)
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